Accords d'entreprise : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
JOUFFRE
Accord d'entreprise JOUFFRE 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
Accord d'entreprise JOUFFRE 16/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
JUSTON AINE FILS
Accord d'entreprise JUSTON AINE FILS 26/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGÉS PAYES 2020 - CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD
KE FRANCE
Accord d'entreprise KE FRANCE 06/02/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 28/01/2020
PV négociation salariale 28-01-2020 Proposition d'accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 28/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du calendrier de modulation 2020 pour échange entre 8 travaillé et 22 mai chômé
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 28/01/2020
Avenant à l'aménagement de la durée de travail des cadres, concernant les agents de maîtrise
AVENANT
Accord d'entreprise KE FRANCE 29/01/2021
PV NEGOCIATION SALARIALE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 24/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 10/05/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 15/12/2022
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 05/01/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 21/01/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KE FRANCE 15/12/2025
NAO 2026
ACCORD
L'IMPERTINENTE
Accord d'entreprise L'IMPERTINENTE 10/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLÉ
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERTINENTE 30/12/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLÉ PRÉVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise L'IMPERTINENTE 27/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS ET AU DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERTINENTE 03/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’OCTROI DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES ET SUR LA PERIODE DE PRISE DES CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LA CREMERIE - SERIGRAPHIE
Accord d'entreprise LA CREMERIE - SERIGRAPHIE 26/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
LA MANUFACTURE DE BACHES
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE DE BACHES 25/07/2023
Accord collectif AOTT
ACCORD
LA VENITIENNE NOUVELLE
Accord d'entreprise LA VENITIENNE NOUVELLE 24/12/2021
accord collectif d'entreprise conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise LA VENITIENNE NOUVELLE 20/12/2021
accord collectif d entreprise aménagement de temps de travail
ACCORD
LE JACQUARD FRANCAIS
Accord d'entreprise LE JACQUARD FRANCAIS 21/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'HARMONISATION DE LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise LE JACQUARD FRANCAIS 21/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'HARMONISATION DE LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LE JACQUARD FRANCAIS 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
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