Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 03/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 01/02/2019
accord sur les négociations annuelles pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 12/10/2020
Accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 21/12/2020
Accord collectif formalisant le régime de « remboursement des frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 21/12/2020
Accord collectif formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 21/12/2020
Accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 10/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 08/02/2023
Accord sur les négociations annuelles pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 08/02/2024
Accord sur les négociations annuelles pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 06/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL ST MICHEL CHEF CHEF 03/02/2026
Accord sur les négociations annuelles 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 17/01/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 24/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 29/03/2019
Accord entreprise relatif au fonctionnement du CSE au sein de la Biscuiterie Rougier
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 15/05/2019
accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STE SAVANE BROSSARD 12/04/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 28/04/2025
TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 27/06/2025
TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION-PROROGATION DU TERME
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNIPAT QUALITY 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DEROGATOIRE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIPAT QUALITY 25/06/2026
Accord sur l'emploi des "salariés expérimentés"
ACCORD

Accord d'entreprise TEMB 21/12/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 24/09/2019
Un Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Traou Mad
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 12/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD