Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 17/01/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 24/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 29/03/2019
Accord entreprise relatif au fonctionnement du CSE au sein de la Biscuiterie Rougier
ACCORD

Accord d'entreprise STE BISCUITERIE ROUGIER 15/05/2019
accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STE SAVANE BROSSARD 12/04/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 28/04/2025
TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise SUD-BISCUITS 27/06/2025
TRAVAIL PAR RELAIS AU SEIN DU SERVICE PRODUCTION-PROROGATION DU TERME
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNIPAT QUALITY 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DEROGATOIRE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMB 21/12/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 24/09/2019
Un Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Traou Mad
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 12/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 06/02/2025
Accord d'entreprise sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 07/11/2017
un protocole d'accord relatif aux modalités de la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 11/10/2018
Un Accord portant sur le Don de Jours de Repos à un Salarié, Parent d'un Enfant Gravement Malade ou à un Salarié Proche Aidant
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 23/10/2018
Un Protocole d'Accord sur les Modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 11/12/2018
un accord Prévoyance CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 11/12/2018
un accord Prévoyance ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 17/12/2018
Un Protocole d'Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 31/01/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL (avec durée des mandats)
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 11/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 03/06/2019
Accord relatif au télétravail régulier au sein de United Biscuits France
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 29/10/2019
PROTOCOLE ACCORD MODALITES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNITED BISCUITS FRANCE 17/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE 020
ACCORD