Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 04/02/2022
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 12/06/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail St Michel Commercy
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 10/02/2023
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 08/02/2024
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 22/07/2024
Accord Collectif formalisant le régime de "remboursement des frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 22/04/2025
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Société St Michel Commercy
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 06/02/2026
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 02/10/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 24/01/2019
Accord relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 13/02/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 04/02/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 21/12/2020
Accord formalisant le régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 21/12/2020
Accord relatif au remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 21/12/2020
Accord relatif au régime de prévoyance lourde
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 17/02/2023
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 06/02/2025
Accord d'entreprise en faveur du travail des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 05/02/2026
Négociations Annuelles 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL DEVELOPPEMENT 18/02/2019
Négociations Annuelles 2019 de la société St Michel Développement
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GROBOST 31/07/2020
Accord relatif au travail en continu par des équipes de suppléance 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GROBOST 12/02/2025
Accord équipes suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GUINGAMP 12/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GUINGAMP 16/05/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EN CONTINU PAR DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GUINGAMP 04/02/2020
Accord sur les négociations annuelles pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL GUINGAMP 09/02/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise St Michel Contres 14/02/2022
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2022
ACCORD