Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise ST MICHEL AVRANCHES 10/02/2026
Négociations annuelles des salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL AVRANCHES 15/07/2026
Accord sur le vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL AVRANCHES 20/07/2026
Périmètre de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 20/10/2020
Accord collectif APLD St Michel Biscuits
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 31/01/2019
PV d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 10/02/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 22/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 01/02/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 03/02/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 02/06/2023
Avenant durée et aménagement Temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 02/06/2023
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 08/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 25/10/2022
Avenant relatif à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 14/06/2024
L’ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 10/10/2022
Avenant accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 08/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 04/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 07/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ST MICHEL COMMERCY
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 30/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 28/01/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 06/02/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 29/06/2020
Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique de la société St Michel Commercy
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 25/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 10/02/2021
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 21/05/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPSs
AVENANT