Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 08/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 25/10/2022
Avenant relatif à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 14/06/2024
L’ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 10/10/2022
Avenant accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL CHAMPAGNAC 08/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 07/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ST MICHEL COMMERCY
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 30/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 28/01/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 06/02/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 29/06/2020
Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique de la société St Michel Commercy
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 25/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 10/02/2021
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 21/05/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPSs
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 04/02/2022
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 12/06/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail St Michel Commercy
AVENANT

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 10/02/2023
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 08/02/2024
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 22/07/2024
Accord Collectif formalisant le régime de "remboursement des frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 22/04/2025
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Société St Michel Commercy
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL COMMERCY 06/02/2026
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 02/10/2018
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 24/01/2019
Accord relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 13/02/2020
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 04/02/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ST MICHEL CONTRES 21/12/2020
Accord formalisant le régime de remboursement des frais de santé
ACCORD