Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise LECAPITAINE TECHNIC 24/12/2025
Accord relatif à la Mise en Place de la Semaine en 4 Jours
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE TECHNIC 30/01/2026
Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 07/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT D'ACCORD ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE LEGRAS INDUSTRIE A COMPTER DU 1/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 08/01/2019
accord collectif portant attribution d une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 14/10/2019
Un accord portant sur la notion des établissements distincts en vue des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 10/12/2019
Un accord relatif portant à la consultation périodique du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 10/12/2019
Un accord relatif portant à la mise en place et fonctionnement de la base de données economiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 10/12/2019
Un accord portant sur le réglement interieur du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 30/01/2020
Un accord collectif portant sur l'attribution d' une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 21/02/2020
Un avenant à l'accord portant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en date du 30/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 01/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés et des RTT imposés
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 04/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date 18/12/2000
AVENANT

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 07/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en date du 30/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 15/10/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 18/11/2022
Un accord portant le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 05/10/2023
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 05/10/2023
Un accord portant sur la notion d'établissements distincts en vue des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 04/02/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 04/02/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de service
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 16/12/2025
Un accord portant sur un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 16/12/2025
Un accord portant sur un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès des non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 17/12/2025
Un accord portant sur un régime complémentaire de remboursement de frais de santé des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 17/12/2025
Un accord portant sur un régime complémentaire de remboursement de frais de santé des non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LEGRAS INDUSTRIES 13/02/2026
Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès des cadres en date du 16/12/2025
AVENANT

Accord d'entreprise LIBERTY DURISOTTI FRANCE 29/06/2021
Accord APLD
ACCORD