Accords d'entreprise : Fabrication de fromage

SA FROMAGERIE PIERRE JACQUIN ET FILS

Accord d'entreprise SA FROMAGERIE PIERRE JACQUIN ET FILS 02/11/2021
accord d entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SA FROMAGERIE PIERRE JACQUIN ET FILS 02/11/2021
accord d'entreprise égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SA FROMAGERIE PIERRE JACQUIN ET FILS 02/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SA FROMAGERIE PIERRE JACQUIN ET FILS 07/08/2023
Négociation annuelle obligatoire NAO année 2023
ACCORD

SA LA FROMAGERIE JACQUIN

Accord d'entreprise SA LA FROMAGERIE JACQUIN 03/11/2023
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

SARL CHENE VERT

Accord d'entreprise SARL CHENE VERT 28/12/2020
Avenant n°2 à l'Accord d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail du 29/12/2000
AVENANT

SARL FRUITIERE DE DOMESSIN

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 27/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 10/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 12/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA VALORISATION DE L'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 23/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 29/02/00
AVENANT

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 27/10/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 08/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 24/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FRUITIERE DE DOMESSIN 24/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

SAS FROMAGERIE DE LA DROME

Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE DE LA DROME 15/01/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAS FROMAGERIE DE LIVAROT

Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE DE LIVAROT 07/11/2023
LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

SAS FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU

Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU 25/01/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PAIEMENT DU TEMPS DE PAUSE
ACCORD

SAS FROMAGERIE LE PIC

Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE LE PIC 20/11/2024
MISE EN PLACE PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE LE PIC 14/03/2025
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAS LAITERIES H. TRIBALLAT

Accord d'entreprise SAS LAITERIES H. TRIBALLAT 17/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

SAS LAITERIES H.. TRIBALLAT

Accord d'entreprise SAS LAITERIES H.. TRIBALLAT 20/11/2023
ACCORD COMPLEMENTAIRE SUR LE PAIEMENT DU TEMPS DE PAUSE
ACCORD

SASU PATURAGES COMTOIS

Accord d'entreprise SASU PATURAGES COMTOIS 08/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

SCAF FRUITIERE PLATEAU DE NOZEROY

Accord d'entreprise SCAF FRUITIERE PLATEAU DE NOZEROY 25/04/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne-temps (CET)
ACCORD

SCHREIBER

Accord d'entreprise SCHREIBER 26/03/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas