Accords d'entreprise : Fabrication de fromage

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL 28/09/2023
Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Vercel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL 05/10/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre els femmes et les hommes dans le cadre des négociations obligatoires, à effet du 06/08/2023 au 05/08/2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL 02/08/2024
Un Accord d’entreprise relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Vercel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL 24/10/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE FROMAGERE DE VERCEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY 23/01/2026
accord d'entreprise relatif a la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS 25/03/2019
ACCORD ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS 17/05/2019
ACCORD RELATIF A EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS 07/12/2021
Accord d'entreprise : contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE 11/06/2019
AVENANT PORTANT REVISION DES ACCORDS D’ENTREPRISE DU 20 OCTOBRE 1989 RELATIF A L’ANNUALISATION, DU 3 JUIN 1999 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU 27 MARS 2003 RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE LAQUEUILLE 12/05/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE VICHY 16/07/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE 02/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE 12/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE 12/06/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STE COOP AGRIC PRODUCT REBLOCHON VALL 17/04/2019
AVENANT N°3 ACCORD D'ENTREPRISE REVISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 13/08/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 04/01/2023
PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 04/01/2023
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 06/07/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 05/10/2023
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STE NELLE LAITERIE DE LA MONTAGNE 26/06/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOCIETE 19/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise société Louis TESSIER 21/12/2023
Accord sur la compensation financière aux temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise société Louis TESSIER 21/12/2023
Avenant n°5 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT