Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de levage et de manutention

SODIMAS

Accord d'entreprise SODIMAS 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA FIXATION DES OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 08/01/2024
UN ACCORD DE METHODE POUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 21/03/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 21/03/2024
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 08 DECEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SODIMAS 02/04/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Versement d’une prime « SODIMAS » dans le cadre du dispositif PPV tel que modifié par la loi n° 2023-1107 du 29 Novembre 2023 portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 16/04/2024
UN AVENANT N°3 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE SIGNE EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 22/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 18/02/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 18/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 18/04/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME "SODIMAS" dans le cadre du dispositif de la prime de partage de la valeur (PPV) tel que modifié par la loi n° 2023-1107 du 29 Novembre 2023 portant transposition de l'accord national interprofessionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 24/04/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 15/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 12/11/2025
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SODIMAS 12/11/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 29/01/2026
UN ACCORD DE METHODE POUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 23/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 23/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS - ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 23/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

SOVAM

Accord d'entreprise SOVAM 08/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REMUNERATIONS SUITE AUX NAO DE MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 14/01/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 04/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 31/07/2019
CONDITIONS & MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

SPRINTE

Accord d'entreprise SPRINTE 05/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

STE APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANI

Accord d'entreprise STE APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANI 20/03/2019
Accord Collectif portant Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

STE BOWDEN

Accord d'entreprise STE BOWDEN 24/10/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas