Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise JRS MARINE PRODUCTS LANDERNEAU SAS 12/06/2025
Accord négociation annuelle obligatoire sur les salaires, la durée du travail et l'organisation du temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JRS MARINE PRODUCTS LANDERNEAU SAS 21/10/2025
AVENANT ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise JSP INTERNATIONAL 18/09/2020
ACCORD ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise JSP INTERNATIONAL 05/03/2020
NAO Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JSP INTERNATIONAL 08/04/2021
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LES REGLES APPLICABLES A L'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise JSP INTERNATIONAL 20/05/2021
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2003 RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LA BASE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 30/10/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE INSTANCE REGROUPEE AU SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 29/05/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL REGULIER AU SEIN DE LA STE KEM ONE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 24/04/2018
Accord de mise en place des CSE établissements et central
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 25/01/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 31/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 05/12/2019
AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE KEM ONE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 07/02/2020
Accord relatif à l'évolution du statut des salariés de la société KEM ONE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 07/02/2020
Accord relatif à la mise en place, à la composition, au fonctionnement et aux moyens du CSEC de la sté KEM ONE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 07/02/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 16/04/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'un complément d'indemnité d'activité partielle aux salariés au forfait 210 jours dans le cadre du dispositif exceptionnel d'activité partielle mis en place dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 11/06/2020
Accord relatif au niveau d'indemnisation de l'activite partielle mise en oeuvre pour le site de Saint-Auban
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 23/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LA SOCIETE KEM ONE SAS POUR LES ANNEES 2020 A 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 02/07/2020
Accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 18/03/2021
Avenant à l’accord relatif au Fonds de solidarité et au congé de proche aidant
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 26/04/2021
Avenant à l'Accord relatif à un dispositif de dispense d'activité en faveur du personnel posté
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 14/04/2022
Accord sur le recours au vote électronique au sein de la société KEM ONE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 04/06/2021
Accord à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle d'activité en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 13/10/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime de prévoyance complémentaire
AVENANT