Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 27/10/2022
Un Avenant 1 à l'accord relatif au fonctionnement et aux attributions du CSE initialement conclu le 17/12/2018 (T02719000640))
AVENANT

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 27/10/2022
Un Avenant 1 à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de la société Howa Tramico France du 28/11/2018 (T02718000395)
AVENANT

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 06/06/2023
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 16/12/2019
ACCORD CONTRAT D'AVENIR - SOCIETE HOWA TRAMICO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 26/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 16/02/2024
Un Avenant à l'accord d'entreprise sur les classifications du 23 mars 2006
AVENANT

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 17/12/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la Qualité de vie au travail du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 07/07/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 25/07/2025
Un Accord Collectif d'entreprise sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise HOWA TRAMICO 31/07/2026
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HUTCHINSON COMPOSITE INDUSTRIE 14/12/2023
Accord collectif de mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de la société composite industrie
ACCORD

Accord d'entreprise HUTCHINSON Les Stratifiés 14/12/2023
Accord collectif de mise en place d’une prime de partage de la valeur au sein de la société LES STRATIFIES
ACCORD

Accord d'entreprise HUTCHINSON SNC 22/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANSATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HUTCHINSON SNC 08/06/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HUTCHINSON SNC 29/01/2026
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 21/02/2019
Négociation annuelle obligatoire - NAO 2019 - protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 09/11/2020
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 15/02/2021
Négociation annuel obligatoire 2021 - Beauchamp Anjoutey
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 27/04/2021
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 11/03/2024
Accord primes paniers
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 09/02/2024
Négociation annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 11/03/2024
Accord prime ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 17/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 11/03/2024
Accord relatif au travail en équipes successifs (prime d'équipe)
ACCORD

Accord d'entreprise I.T.W. DE FRANCE 11/03/2024
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD