Accords d'entreprise : Fabrication de préparations pharmaceutiques

Accord d'entreprise UPSA SAS 15/06/2022
Accord Collectif Instaurant des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursement de frais de santé au sein de la société UPSA
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 11/01/2023
Accord Collectif UPSA Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 26/01/2023
Accord collectif sur le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 09/02/2023
Protocole d'accord préélectoral du Comité Social et Economique de l'établissement d'Agen
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ÉTABLISSEMENT DE RUEIL MALMAISON
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 01/03/2023
Avenant N°1 à l'Accord collectif du 19 décembre 2019 instaurant des garanties surcomplémentaires de remboursement de frais de santé au sein de la société UPSA
AVENANT

Accord d'entreprise UPSA SAS 02/03/2023
Accord d'entreprise relatif a la désignation des membres du comité social et économique d'UPSA et a son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 09/12/2024
AVENANT N°1 DU 9 décembre 2024 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE ET A LA GESTION DE LA POLYVALENCE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT D’AGEN
AVENANT

Accord d'entreprise UPSA SAS 16/12/2024
L'Accord d'Etablissement relatif à l'Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 20/01/2025
L'Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 18/12/2024
L'Avenant N°3 à l’Accord collectif du 15 juin 2022 instaurant des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursement de frais de santé au sein de la Société UPSA
AVENANT

Accord d'entreprise UPSA SAS 03/02/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 11/06/2025
L'AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’ASTREINTE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT D’AGEN
AVENANT

Accord d'entreprise UPSA SAS 11/09/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE CHEZ UPSA
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 16/10/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE RUEIL
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 14/01/2026
ACCORD COLLECTIF UPSA RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 12/01/2026
Avenant N°4 à l’Accord collectif du 15 juin 2022 instaurant des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursement de frais de santé au sein de la Société UPSA
AVENANT

Accord d'entreprise UPSA SAS 24/03/2021
ACCORD de GESTION des EMPLOIS et des PARCOURS PROFESSIONNELS de l’ETABLISSEMENT DE RUEIL UPSA 2021 – 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 16/02/2026
ACCORD SUR LA SOLIDARITE CHEZ UPSA SALARIES AIDANTS ET DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UPSA SAS 14/04/2026
L'avenant à l’Accord sur la promotion du Dialogue Social chez UPSA du 25 février 2020, précisant l'article 3-8-ii et les modalités de communication des informations syndicales aux salariés par voie électronique
AVENANT

Accord d'entreprise VANTIVE S.A.S. 15/10/2024
Accord relatif à l'adaptation du statut collectifs des salariés Vantive SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANTIVE S.A.S. 22/10/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion pour les salariés de Vantive SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANTIVE S.A.S. 13/03/2025
Accord relatif aux lanceurs d'alerte
ACCORD

Accord d'entreprise VANTIVE S.A.S. 01/07/2025
Avenant accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VANTIVE S.A.S. 22/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’EMPLOI DES SENIORS
ACCORD