Accords d'entreprise : Fabrication de préparations pharmaceutiques

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 05/11/2020
ACCORD QVT EGALITE PROFESSIONNELLE PENIBILITE ET TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 18/12/2020
accord d'entreprise relatif aux CDD pour le site aspen NDB
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 21/12/2021
accord d'établissement sur le temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 04/05/2022
accord de la négociation collective 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 06/10/2022
PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation collective, au dialogue social et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 23/02/2024
Accord d'entreprise Aspen Notre Dame de Bondeville sur la Gestion des Emplois, les Parcours Professionnels et la Formation Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 19/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE ASPEN NDB SUR L'INDEMNISATION DU TRAVAIL AU FROID
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 19/05/2025
Accord de la négociation annuelle obligatoire 2024/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 19/06/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DONT EGALITE PROFESSIONNELLE, PENIBILITE ET TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE 12/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCORD DE METHODE VISANT L’ORGANISATION D’UNE NEGOCIATION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTELLAS PHARMA 05/06/2025
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ ASTELLAS PHARMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASTELLAS PHARMA 24/09/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE MAINTIEN DE LA PARTICIPATION AU RÉGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DES SALARIES BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT AU SEIN D'ASTELLAS PHARMA
ACCORD

Accord d'entreprise ASTELLAS PHARMA 03/07/2025
Accord collectif portant sur le dispositif de départ anticipé
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 04/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CE DES DP ET DES MEMEBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 30/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 12/04/2018
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 15/05/2018
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique AstraZeneca France
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 04/06/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 03/10/2017
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 21/02/2018
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres elus du comité d'entreprise des delegués du personnel et des memebres du comité d'hygiéne et sécurité de la societe Astrazeneca France
AVENANT

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 21/11/2018
Avenant à l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 30/01/2019
PV Accord NAO 2019 sur les salaires, le temps de travail, l'emploi, l'égalité professionnelle et la rémunération entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA 06/06/2019
Accord relatif au maintien des régimes AGIRC ARRCO au profit des bénéficiaires du congé de reclassement prévu dans les mesures sociales d'accompagnement du 23 Mai 2019 Dpt Relations à l'hôpital
ACCORD

Accord d'entreprise Aspen Notre Dame de Bondeville SAS 12/12/2025
Avenant 2 à l'accord d'intéressement 2023 2026 signé le 12122025 anonymisé
AVENANT