Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Accord d'entreprise AUTO-CABLE SARL 01/04/2026
Accord d'entreprise portant sur l'augmentation générale 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 24/10/2017
Négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AXON'MECHATRONICS 06/12/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes au sein de l'entreprise Axon'Mechatronics
ACCORD

Accord d'entreprise AXON'MECHATRONICS 21/12/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement d'horaires
ACCORD

Accord d'entreprise AXON'MECHATRONICS 10/09/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement d'horaires
ACCORD

Accord d'entreprise BRM INDUSTRIE 25/07/2023
accord collectif sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise BRM INDUSTRIE 18/12/2023
ACCORD DEROGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Bretagne Ateliers 07/12/2021
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES DE VALENCIENNES 12/12/2018
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES DE VALENCIENNES 23/12/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation annuelle sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES DE VALENCIENNES 23/12/2019
Acccord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES DE VALENCIENNES 13/01/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES DE VALENCIENNES 13/01/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE VALORISATION DE LA MATIERE 12/02/2019
FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CLARION EUROPE SAS 29/06/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CONFWELL 12/04/2024
Protocole d'accord relatif à l'attribution d'une Prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 11/09/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 27/09/2017
Av n°1 à l'accord Télétravail CAF SAS 2016-2018
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 17/04/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 09/03/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 09/03/2018
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 14/12/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 14/12/2018
Accord de mise en place des institutions représentatives du personnel dans le cadre des élections professionnelles de CAF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 07/12/2018
Accord de transition relatif aux modalités de représentation du personnel et de gestion des ASC consécutif au transfert de l'activité Powertrain à la société CPT France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 07/12/2018
Accord de transition relatif à la mise en place des institutions représentatives du personnel ans le cadre des élections professionnelles de CPT France SAS
ACCORD