Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 17/01/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 31/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE TOULOUSE DE LA SOCIETE CONTINENTAL AUTOMOTIVE France SAS (CAF)
AVENANT

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE 31/03/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS 20/12/2019
Accord de transition relatif aux prestations prevoyance des cadres et assimilés cadres dans le cadre de la fusion simplifiée entre CARF et CAF au 01/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE0561198888 31/03/2023
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONTINENTAL Automotive France SAS 07/01/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise Continental Automotive France SAS 09/02/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DU 27 MAI 2015
AVENANT

Accord d'entreprise Continental Automotive France SAS 09/02/2024
ACCORD SENIORS 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 24/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral Elections des membres des délégations du personnel du Comité Social et Economique de la Société DAV SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 05/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 Société DAV SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au CSE, Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif au découpage en établissements distincts, mise en place et fonctionnement de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel Société DAV SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 23/02/2021
Procès-verbal d'ouverture des négociations 2021 portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes Société DAV SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 07/04/2021
Avenant modificatif à l'avenant du 11 octobre 2019 modifiant l'accord d'entreprise du 04 novembre 2014 sur l'aménagement du temps de travail au sein de la Société DAV SAS
AVENANT

Accord d'entreprise D A V 09/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 09/02/2022
PV d'ouverture des négociations 2022 portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 04/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 12/12/2022
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 Société DAV SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 08/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 18/09/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance de la qualité d'établissements distincts et au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 02/04/2024
2024 Avenant accord aménagement temps de travail VALEO DAV SAS (suppléance)
AVENANT

Accord d'entreprise D A V 20/09/2024
Accord Société VALEO DAV SAS relatif aux dispositions transitoires applicables à la prime d’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 18/12/2024
ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D A V 29/04/2025
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD