Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

D A V

Accord d'entreprise D A V 04/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

DAV

Accord d'entreprise DAV 27/03/2020
Accord relatif aux problématiques liées à la santé et à l'emploi des collaborateurs dans le cadre de la pandémie de Covid-19
ACCORD

DAV Groupe Valeo

Accord d'entreprise DAV Groupe Valeo 15/12/2023
ACCORD DU 15 12 2023 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise DAV Groupe Valeo 20/09/2024
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ DAV DU 04 NOVEMBRE 2014 SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ - AVENANT PERMETTANT L’APPLICATION DES NOUVELLES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES
AVENANT

DBK FRANCE

Accord d'entreprise DBK FRANCE 14/12/2017
ACCORD SALARIAL 2017 - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 14/12/2018
Accord salarial 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 14/12/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 15/01/2020
Accord salarial 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 17/11/2020
Accord d'entreprise portant sur le repos compensateur pour le travail de nuit du 01/06/2020 au 31/05/2023
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 09/11/2020
Accord salarial 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 25/05/2021
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 15/11/2021
Accord Salarial 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 24/05/2022
Avenant à l'accord salarial 2021-2022
AVENANT

Accord d'entreprise DBK FRANCE 10/08/2022
Avenant 2 à l'accord salarial 2021-2022
AVENANT

Accord d'entreprise DBK FRANCE 05/01/2024
Accord d'entreprise portant sur les évolutions au sein de DBK liées à l'application de la nouvelle convention collective de la Métallurgie le 01/01/24
ACCORD

DEFTA ESSOMES

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 25/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 17/09/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 17/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoires prévoyance du 02/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 08/10/2019
ACCORD ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 10/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE 13EME MOIS A L’ENSEMBLE DES SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 22/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 18/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14/03/1997 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES PREVOYANCE POUR LES COTISANTS AGIRC ET LES COTISANTS NON AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA ESSOMES 20/07/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

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