Accords d'entreprise : Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 21/12/2023
ACCORD D'ADAPTATION AUX DISPOSITIONS DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 21/12/2023
ACCORD RELATIF AUX CONGES ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 21/12/2023
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DES GRATIFICATIONS AUX MEDAILLES DU TRAVAIL 25 ANS ET 38 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 20/11/2023
ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS DU CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE AU SEIN DE LA SCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 22/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL AUX ELECTIONS DU CSE 2024 DE LA SCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 28/03/2024
ACCORD PRIME MARIAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 22/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA SCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 28/03/2024
ACCORD RELATIF AU CONGE FAMILIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 24/05/2024
AVENANT N°1 RELATIF AUX PRIMES DE NUISANCES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 06/11/2024
NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 28/11/2024
ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 09/12/2024
AVENANT N°1 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2001 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT PREVOYANCE NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 09/12/2024
AVENANT N°2 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2001 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT PREVOYANCE CADRES ET ASSIMILES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 22/05/2025
AVENANT N°1 ACCORD SUR LES ASTREINTES PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 10/06/2025
NEGOCIATIONS SALARIALES 2025 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 10/06/2025
AVENANT N°1 - ACCORD FONCTIONNEMENT CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES 30/06/2025
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE NUISANCES
AVENANT