Accords d'entreprise : Location de logements

OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 22/06/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 19/01/2022
accord d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 17/11/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 12/06/2023
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travil et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés (Annuels - ARTT - Exceptionnels)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 20/12/2021
N.A.O. 2022 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 14/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail 2024 -2025 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 14/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 01/12/2025
N.A.O. 2026 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT 01/12/2025
Accord d'entreprise sur la rémunération
ACCORD

OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 13/02/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 05/03/2018
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 18/12/2018
N.A.O. 2019 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 20/12/2019
N.A.O. 2020 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion du personnel dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS 01/12/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail et les congés
ACCORD

OFFICE PALOIS DE L'HABITAT

Accord d'entreprise OFFICE PALOIS DE L'HABITAT 19/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PALOIS DE L'HABITAT 27/11/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PALOIS DE L'HABITAT 21/11/2018
AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PALOIS DE L'HABITAT 19/06/2019
ACCORD DE TRANSITION ANTICIPE PORTANT SUR LE CONTRAT MUTUELLE SANTE
ACCORD

OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION

Accord d'entreprise OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION 27/11/2018
accord annuel 2019 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Office de l'Habitat Montreuillois

Accord d'entreprise Office de l'Habitat Montreuillois 30/01/2019
Accord sur le versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

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