Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise NOREVIE 11/03/2021
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NOREVIE 02/12/2021
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 15/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
AVENANT

Accord d'entreprise NOREVIE 24/02/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 03/05/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NOREVIE 19/09/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 25/05/2022
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIFS DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 06/10/2022
ACCCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 29/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 19/06/2024
Accord de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise NOREVIE 05/03/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOV'HABITAT 27/06/2024
Un accord portant sur la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOV'HABITAT 02/03/2026
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise OAH 14/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prevoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 05/01/2021
N.A.O. 2021 - Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 18/03/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2021 - 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT 26/04/2021
accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Odhac87 11/06/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise Odhac87 11/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise Odhac87 11/12/2023
Avenant n°1 à l'Accord du 03/05/2011 relatif au compte épargne temps (salariés de droit privé)
AVENANT

Accord d'entreprise Odhac87 15/12/2023
Avenant n°1 à l'accord du 03/05/2011 relatif au compte épargne temps (agents de droit public)
AVENANT

Accord d'entreprise Odhac87 11/12/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise Odhac87 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise Odhac87 15/12/2025
AVENANT N°5 RELATIF AUX CONDITIONS GENERALES D'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise Odhac87 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD