Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 05/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 05/12/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 05/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 28/03/2024
avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise prime de rendement
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 28/03/2024
accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 17/10/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 17/10/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise prime de rendement
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2024
Accord à l'issue des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2024
Accord collectif d'entreprise prime de rendement
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2024
avenant n°3 relatif à l'accord d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2024
accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 04/02/2025
Accord de méthode portant sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 01/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 25/06/2025
avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la révision de la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 04/02/2025
avenant n°1 à l'accord de méthode portant sur la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 17/09/2025
Avenant n°2 à l'accord de méthode portant sur la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 17/09/2025
avenant de révision n°2 de l'accord d'entreprise relatif ç la révision de la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 01/10/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2025
Accord d'entreprise sur le temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/11/2025
Accord à l'issue des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 21/05/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 09/06/2026
avenant n°1 à l'avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la révision de la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise NOALIS 04/07/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOALIS 28/08/2019
Accord sur l'organisation d'élections complémentaires CSE en raison de la fusion des sociétés LE FOYER et DOM'AULIM
ACCORD