Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise NEOLIA 27/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIE ET COLLECTIF DE PREVOYANCE "INVALIDITE DECES INCAPACITE" SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLIA 27/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE ET COLLECTIF DE PREVOYANCE "INVALIDITE DECES INCAPACITE" SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLIA 10/02/2023
AVENANT 3 A L'ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE"
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLIA 29/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 01/02/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 24/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 20/09/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MONETISATION DES JOURS RTT DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 25/11/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 25/11/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 14/02/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au régime obligatoire et collectif de prévoyance "invalidité décès incapacité" salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLIA 14/02/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 10/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MONETISATION DES JOURS RTT DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2026 2027 2028
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 22/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la périodicité, au contenu des négociations obligatoires et au déroulement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA 04/12/2025
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise NEOLIA 30/01/2026
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOLIA LORRAINE 06/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DE DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS A LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 19/12/2017
accord institué par référendum instituant un régime collectif de retraite à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 08/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 06/12/2019
Un Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 08/07/2019
Un Accord d'Entreprise NEOTOA portant sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 15/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 18/05/2021
Un Avenant 1 à l'Accord Compte Epargne Temps du 15 novembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise NEOTOA 18/05/2021
Un Avenant 2 à l'Accord Compte Epargne Temps du 15 novembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise NEOTOA 12/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE NEOTOA PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD