Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise NEOTOA 15/12/2021
Avenant 3 à l'accord portant sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NEOTOA 13/01/2022
Accord collectif relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 13/01/2022
Accord collectif relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 11/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 11/03/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 26/08/2022
Un Accord don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 16/09/2022
Accord relatif à la mise en place d'un forfaits mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 15/12/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’APPLICATION OBLIGATOIRE DES 1 607 HEURES DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 27/08/2024
Accord Collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au Sein de Néotoa
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 03/02/2025
Accord collectif d'entreprise sur la politique salariale pour 2025 dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 12/02/2025
Accord d'entreprise Neotoa relatif à la mise en œuvre du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 12/02/2025
Accord d'entreprise Neotoa portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 26/02/2025
Accord d'entreprise Neotoa portant sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 13/10/2025
Un Accord d'Entreprise Neotoa Portant sur la Mise en Oeuvre du Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 22/12/2025
Un Accord d'Entreprise Neotoa portant sur la Classification Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 22/01/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2026 DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 27/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à la Complémentaire Santé
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 02/02/2026
Un Accord d'Entreprise Neotoa relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 12/02/2026
Un Avenant 1 à l'Accord d'Entreprise NEOTOA sur la Mise en Ouvre Forfait Annuel en Jours
AVENANT

Accord d'entreprise NEOTOA 09/10/2026
Accord d'entreprise Neotoa relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTOA 12/10/2026
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT 27/11/2018
Accord d'entreprise pour une protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT 27/11/2018
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT 30/11/2023
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT 30/11/2023
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos
ACCORD