Accords d'entreprise : Location de logements
SA IMMOBIL ECONOMIE MIXTE CHARENTONNEA (GENERALISTE 2018)
Accord d'entreprise SA IMMOBIL ECONOMIE MIXTE CHARENTONNEA (GENERALISTE 2018) 19/06/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SA IMMOBILIERE ECONOMIE MIXTE VILLE MEAUX
Accord d'entreprise SA IMMOBILIERE ECONOMIE MIXTE VILLE MEAUX 18/10/2019
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel de la SAIEM de la Ville de Meaux
ACCORD
SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM
Accord d'entreprise SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM 14/12/2021
MODIFICATION ACCORD AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SA NANTAISE D HABITATIONS
Accord d'entreprise SA NANTAISE D HABITATIONS 16/11/2021
Accord collectif relatif à l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise SA NANTAISE D HABITATIONS 16/11/2021
Avenant à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SA NANTAISE D HABITATIONS 17/11/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SA NANTAISE D HABITATIONS 19/12/2024
Accord collectif concernant les modalités de versement de la prime de gratification
ACCORD
Accord d'entreprise SA NANTAISE D HABITATIONS 15/01/2026
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique
ACCORD
SA NANTAISE D'HABITATIONS
Accord d'entreprise SA NANTAISE D'HABITATIONS 17/10/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail, signé le 30/04/1999
AVENANT
SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 07/05/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 14/01/2020
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 19/01/2021
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 14/01/2022
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 21/12/2022
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 21/12/2022
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DE LA MOBILITE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 13/07/2023
Accord relatif au contenu et a la diffusion de la BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 13/07/2023
Accord relatif à la définition du périmètre de la mise en place des élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 18/10/2023
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE APPLICABLE
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 18/10/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 08/01/2025
Accord relatif au financement de la mobilité du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 04/01/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 17/12/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 06/01/2026
NAO 2026
ACCORD
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