Accords d'entreprise : Location de logements

SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT

Accord d'entreprise SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT 06/01/2026
Accord relatif au financement de la mobilité
ACCORD

SA SHLMR

Accord d'entreprise SA SHLMR 30/01/2024
Avenant à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
AVENANT

SAEIM GRENOBLE HABITAT

Accord d'entreprise SAEIM GRENOBLE HABITAT 31/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

SAIEM AGIRE

Accord d'entreprise SAIEM AGIRE 15/11/2023
Un Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur l’harmonisation du statut du personnel
AVENANT

SAIEM GRENOBLE HABITAT

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 18/09/2018
Avenant aux accords d'entreprise personnel Gardiennage et personnel administratif
AVENANT

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 23/08/2022
UN ACCORD SUR MODALITES DE GESTION DES HEURES D'ABSENCE DANS LE CADRE D'UN MOUVEMENT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 25/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 13/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 05/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 11/04/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/03/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 17/03/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 13/03/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 22/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 05/11/2025
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 24/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEM GRENOBLE HABITAT 18/03/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/02/26 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
AVENANT

SAIEM MALAKOFF HABITAT

Accord d'entreprise SAIEM MALAKOFF HABITAT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2020
ACCORD

SAIEMB LOGEMENT

Accord d'entreprise SAIEMB LOGEMENT 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEMB LOGEMENT 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEMB LOGEMENT 25/11/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEMB LOGEMENT 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAIEMB LOGEMENT 10/12/2020
Accords d'adaptation anticipé relatif au statut collectif de la SEM
ACCORD

SAIMV

Accord d'entreprise SAIMV 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE, ET À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AINSI QU’À LA QUALITÉ DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise SAIMV 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE REMUNERATION DE LA PERFORMANCE INDIVIDUELLE
ACCORD

SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT

Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT 22/02/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT 22/03/2021
Accord entreprise portant sur la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

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