Accords d'entreprise : Location de logements
SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 25/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et jours de RTT dans le cadre de l'épidémie COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 25/03/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 25/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la succession de CDD dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 22/03/2022
Accord sur la négociation annuelle collective sur les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 22/03/2022
Accord relatif a la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 21/04/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 12/12/2022
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 20/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAIL DOMINICAL POUR L’EXPLOSION DE LA T17
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 21/01/2025
accord annuel sur les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 01/04/2025
Avenant télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 30/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE DEROGATOIRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES ANONYMES ET FONDATIONS D'HLM
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 09/12/2025
ACCORD D’EXPÉRIMENTATION À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE EN 4 JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 09/01/2026
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 16/07/2026
Accord de renouvellement relatif à l'expérimentation de la semaine en 4 jours
ACCORD
SA HLM REGION D'ELBEUF
Accord d'entreprise SA HLM REGION D'ELBEUF 06/09/2019
ACCORD D'INTEGRATION et D'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SA HLM VILLE D'ALENCON ET DE L'ORNE LE
Accord d'entreprise SA HLM VILLE D'ALENCON ET DE L'ORNE LE 30/03/2020
accord portant sur la prise de conges payes
ACCORD
SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODER
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODER 22/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODER 12/02/2019
accord sur les NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la VA et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODER 15/01/2020
NAO relative à la rémunération au temps de travail et au partage valeur ajoutée à l'égalité femme homme et qualité de vie au travail
ACCORD
SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 07/03/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LE PERSONNEL D’IMMEUBLES LOGE
AVENANT
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 05/09/2022
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 20/01/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle ainsi qu'à la qualité de vie
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 15/01/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE, ET À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AINSI QU’À LA QUALITÉ DE VIE
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 15/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE REMUNERATION DE LA PERFORMANCE INDIVIDUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE, ET À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AINSI QU’À LA QUALITÉ DE VIE
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