Accords d'entreprise : Location de logements
SA GASCONNE D'H L M
Accord d'entreprise SA GASCONNE D'H L M 17/06/2019
ACCORD SUR LE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
Accord d'entreprise SA GASCONNE D'H L M 10/07/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SA GASCONNE D'H L M 02/09/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
SA GASCONNE D'H.L.M DU GERS
Accord d'entreprise SA GASCONNE D'H.L.M DU GERS 23/07/2024
AVENANT CONCERNANT L'ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
AVENANT
SA H L M CITE NOUVELLE
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 28/06/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 27/09/2019
Accord d'harmonisation des statuts suite aux transferts automatiques des contrats de travail des salariés de Néolia et d'Alliade habitat
ACCORD
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 30/12/2019
avenant accord relatif à l'oraganisation du temps de travail au sein de société Cité Nouvelle
AVENANT
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 14/04/2020
Accord relatif aux mesures d’urgence en matière de congés payés en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 17/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la société Cité Nouvelle
ACCORD
Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 16/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
SA HABITATIONS A LOYER MODERE BEAUVAISIS
Accord d'entreprise SA HABITATIONS A LOYER MODERE BEAUVAISIS 31/05/2022
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD
SA HLM COUTANCES GRANVILLE
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES GRANVILLE 22/01/2019
Accord collectif portant sur la NAO 2019
ACCORD
SA HLM COUTANCES-GRANVILLE
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 19/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 23/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°2
AVENANT
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 29/01/2019
Accord collectif portant versement de la prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 12/02/2019
ACCORD SUR LA CREATION D'UN COLLEGE ELECTORAL UNIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 16/01/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise ainsi que l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 15/01/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise ainsi que l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et de partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise ainsi que l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 05/01/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise ainsi que l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM COUTANCES-GRANVILLE 17/07/2025
Accord collectif relatif au forfait en jours pour les salariés non-cadres
ACCORD
SA HLM Coutances Granville
Accord d'entreprise SA HLM Coutances Granville 02/04/2020
Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du coronavirus
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM Coutances Granville 16/01/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise ainsi que l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SA HLM Coutances Granville 20/11/2025
Avenant modificatif à l'accord collectif relatif au forfait en jours pour les salariés non-cadres
ACCORD
SA HLM D'ARMORIQUE
Accord d'entreprise SA HLM D'ARMORIQUE 21/01/2026
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
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