Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise EVEHA 10/05/2022
Accord portant sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
accord relatif aux diverses indemnités et au VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
Accord collectif de prolongation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
Accord relatif à la misen en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 01/12/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE DIVERSES PRIMES ET INDEMNITES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 18/02/2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - REEVALUATION DES FRAIS ET DES INDEMNITES
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 12/03/2019
Accord sur le Compte Épargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/03/2019
Accord sur la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 09/07/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
pv de réunion NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
accord EPFH
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 20/09/2024
ACCORD RELATIF AUX STAGIAIRES (STAGES PRATIQUES)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 27/11/2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - PRIMES DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 13/01/2026
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIX ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 03/04/2026
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - FIN DE LA NEGOCIATION SUR LA RE-EVALUATION DES FRAIS ET DES INDEMNITES
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 22/05/2026
Négociation sur les indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLEM CITOYEN 21/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC (FRANCE) SAS 08/02/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de la société Evotec (France) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC (FRANCE) SAS 13/04/2021
Accord de substitution et d'harmonisation suite à la fusion absorption de la société BBE par la société Evotec (France) SAS
ACCORD