Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD DÉROGATOIRE TEMPORAIRE SUR LES SUCCESSIONS ET RENOUVELLEMENTS DE CONTRATS À DURÉE DÉTERMINÉE (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES (EVEHA) 10/07/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFINS OPTIMED 29/10/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/02/16 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EVEHA 27/11/2020
PROCES VERBAL de prolongation de l'accord portant sur l'égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise EVEHA 17/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 10/05/2022
Accord portant sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
accord relatif aux diverses indemnités et au VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 26/10/2022
Accord collectif de prolongation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 15/02/2023
Accord relatif à la misen en place du vote dématérialisé par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 01/12/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE DIVERSES PRIMES ET INDEMNITES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA 18/02/2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - REEVALUATION DES FRAIS ET DES INDEMNITES
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 06/02/2019
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 12/03/2019
Accord sur le Compte Épargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/03/2019
Accord sur la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 09/07/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
pv de réunion NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLO 14/12/2017
accord EPFH
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 20/09/2024
ACCORD RELATIF AUX STAGIAIRES (STAGES PRATIQUES)
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 27/11/2025
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - PRIMES DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 13/01/2026
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIX ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD