Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise EVOTEC (FRANCE) SAS 30/01/2026
Avenant n°1 de reconduction de l'accord collectif relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 08/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 au sein de la société Evotec ID Lyon SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 17/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les homes, la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 22/12/2020
Accord relatif au télétravail au sein de la société Evotec ID (Lyon) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 03/08/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 03/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote electronique à l'occasion des élections des membres du CSE au sein de la société d'Evotec ID (Lyon) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID (LYON) SAS 07/10/2025
Accord relatif à la rémunération des inventions des salariés au sein de l’entreprise Evotec ID (Lyon) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EVOTEC ID LYON 03/01/2024
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de Gestion de Emplois et des Parcours Professionnels et d'un congé mobilité dans le cadre du redéploiement de l'activité chimie de Marcy
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ETUDE RECHERC DEVELOP INTERN 29/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ETUDE RECHERC DEVELOP INTERNAT 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT TSE 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'Utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales et les instances représentatives au sein de la FMSH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 20/07/2021
Négociation annuelle sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 14/03/2023
Accord relatif à la classification et la rémunération des salariés de la FMSH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 12/05/2022
Accord salarial annuel 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 21/09/2022
Avenant à l’accord de performance collective relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la FMSH en date du 3 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 17/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2023
Accord prime de partage de la valeur 2023 VF - signé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 19/03/2024
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 24/06/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la Fondation Maison des Sciences de l’Homme
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 11/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE UNIVERSITE PARIS CITE 19/11/2024
Accord forfait jour
ACCORD