Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise FONDATION ETUDE RECHERC DEVELOP INTERNAT 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION JEAN JACQUES LAFFONT TSE 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 15/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'Utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales et les instances représentatives au sein de la FMSH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 20/07/2021
Négociation annuelle sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 14/03/2023
Accord relatif à la classification et la rémunération des salariés de la FMSH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 12/05/2022
Accord salarial annuel 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 21/09/2022
Avenant à l’accord de performance collective relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la FMSH en date du 3 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 17/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2023
Accord prime de partage de la valeur 2023 VF - signé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 19/03/2024
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 24/06/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la Fondation Maison des Sciences de l’Homme
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 11/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE UNIVERSITE PARIS CITE 19/11/2024
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA RECHERCHE STRATEGIQUE 18/11/2025
Accord collectif relatif à la période d’acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA RECHERCHE STRATEGIQUE 18/11/2025
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail sur l’année par l’attribution de JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL DEVELOPMENT NETWORK EUROPE 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours annuel
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 31/05/2022
Accord collectif relatif à la méthode de négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION ET REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 22/05/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 13/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 08/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 06/03/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la classification et à la rémunération
AVENANT