Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 21/09/2022
Avenant à l’accord de performance collective relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la FMSH en date du 3 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 17/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 16/11/2023
Accord prime de partage de la valeur 2023 VF - signé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 19/03/2024
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 24/06/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la Fondation Maison des Sciences de l’Homme
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES SCIENCES DE L HOMME 11/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE UNIVERSITE PARIS CITE 19/11/2024
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA RECHERCHE STRATEGIQUE 18/11/2025
Accord collectif relatif à la période d’acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA RECHERCHE STRATEGIQUE 18/11/2025
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail sur l’année par l’attribution de JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL DEVELOPMENT NETWORK EUROPE 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours annuel
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 31/05/2022
Accord collectif relatif à la méthode de négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION ET REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 22/05/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 13/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 08/06/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST RECHERCHES ECONOMIQUE SOCIALES 06/03/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la classification et à la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CITOYEN DE RECHERCHE ET DE PREVENTION EN SANTE ENVIRONNEMENTALE 27/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION INSTITUT CITOYEN DE RECHERCHE ET DE PREVENTION EN SANTE ENVIRONNEMENTALE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DROIT EQUIN 01/05/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR LA PRATIQUE ET L'INNOVATION EN PSYCHOLOGIE APPLIQUEE (INSTITUT PI-PSY) 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT RELATIONS INT STRATEGIQUES 11/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE L’IRIS
ACCORD

Accord d'entreprise INTERLIGNES 26/03/2018
Un accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INTERLIGNES 20/09/2018
Un avenant de révision à l'accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
AVENANT