Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
INSTITUT CITOYEN DE RECHERCHE ET DE PREVENTION EN SANTE ENVIRONNEMENTALE
Accord d'entreprise INSTITUT CITOYEN DE RECHERCHE ET DE PREVENTION EN SANTE ENVIRONNEMENTALE 27/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’ASSOCIATION INSTITUT CITOYEN DE RECHERCHE ET DE PREVENTION EN SANTE ENVIRONNEMENTALE
ACCORD
INSTITUT DE DROIT EQUIN
Accord d'entreprise INSTITUT DE DROIT EQUIN 01/05/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INSTITUT POUR LA PRATIQUE ET L'INNOVATION EN PSYCHOLOGIE APPLIQUEE (INSTITUT PI-PSY)
Accord d'entreprise INSTITUT POUR LA PRATIQUE ET L'INNOVATION EN PSYCHOLOGIE APPLIQUEE (INSTITUT PI-PSY) 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
INSTITUT RELATIONS INT STRATEGIQUES
Accord d'entreprise INSTITUT RELATIONS INT STRATEGIQUES 11/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE L’IRIS
ACCORD
INTERLIGNES
Accord d'entreprise INTERLIGNES 26/03/2018
Un accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise INTERLIGNES 20/09/2018
Un avenant de révision à l'accord fixant les conditions de recours au forfait en heures sur l'année
AVENANT
LA 27E REGION
Accord d'entreprise LA 27E REGION 30/01/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
ACCORD
MORFO
Accord d'entreprise MORFO 03/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT-JOURS
ACCORD
MY BRAIN TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise MY BRAIN TECHNOLOGIES 07/10/2020
ACCORD SUR LES ASTREINTES ET INTERVENTIONS DE NUIT
ACCORD
NF ETUDES
Accord d'entreprise NF ETUDES 26/08/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
NISSUI PHARMA SOLUTION
Accord d'entreprise NISSUI PHARMA SOLUTION 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
OBSERVATOIRE REGION SANTE BRETAGNE
Accord d'entreprise OBSERVATOIRE REGION SANTE BRETAGNE 15/12/2022
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise de substitution du 26 juillet 2012
AVENANT
ORACLE
Accord d'entreprise ORACLE 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD
ORSEU
Accord d'entreprise ORSEU 15/01/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 10/03/2022
Accord de mise en place d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 10/03/2022
accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 17/03/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 04/07/2022
accord suite à négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 26/01/2024
accord d'entreprise de l'UES ORSEU ETHIX
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 27/07/2023
NAO 2023
ACCORD
ORSEU-ETHIX
Accord d'entreprise ORSEU-ETHIX 17/12/2024
Accord suite à négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD
OSONS+
Accord d'entreprise OSONS+ 26/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEEK MOTION
Accord d'entreprise PEEK MOTION 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée avec referendum
ACCORD
PILI
Accord d'entreprise PILI 12/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES INVENTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise PILI 26/02/2024
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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