Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
LA 27E REGION
Accord d'entreprise LA 27E REGION 30/01/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
ACCORD
MORFO
Accord d'entreprise MORFO 03/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT-JOURS
ACCORD
MY BRAIN TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise MY BRAIN TECHNOLOGIES 07/10/2020
ACCORD SUR LES ASTREINTES ET INTERVENTIONS DE NUIT
ACCORD
NF ETUDES
Accord d'entreprise NF ETUDES 26/08/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
NISSUI PHARMA SOLUTION
Accord d'entreprise NISSUI PHARMA SOLUTION 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
OBSERVATOIRE REGION SANTE BRETAGNE
Accord d'entreprise OBSERVATOIRE REGION SANTE BRETAGNE 15/12/2022
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise de substitution du 26 juillet 2012
AVENANT
ORACLE
Accord d'entreprise ORACLE 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD
ORSEU
Accord d'entreprise ORSEU 15/01/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 10/03/2022
Accord de mise en place d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 10/03/2022
accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 17/03/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 04/07/2022
accord suite à négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 26/01/2024
accord d'entreprise de l'UES ORSEU ETHIX
ACCORD
Accord d'entreprise ORSEU 27/07/2023
NAO 2023
ACCORD
OSONS+
Accord d'entreprise OSONS+ 26/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEEK MOTION
Accord d'entreprise PEEK MOTION 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée avec referendum
ACCORD
PILI
Accord d'entreprise PILI 12/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES INVENTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise PILI 26/02/2024
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PILI 05/11/2024
ACCORD SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE PENDANT LE CONGE MATERNITE – LE CONGE DE PATERNITE ET D’ACCUEIL DE L’ENFANT – LE CONGE D’ADOPTION
ACCORD
Accord d'entreprise PILI 17/12/2024
ACCORD RELATIF AUX JOURS D’ABSENCE POUR HOSPITALISATION D’UN PROCHE
ACCORD
PILI SAS (Jours Congés Enfant Malade)
Accord d'entreprise PILI SAS (Jours Congés Enfant Malade) 09/01/2024
un Accord d'Entreprise relatif aux Jours de Congés pour Enfant Malade
ACCORD
RESCOLL
Accord d'entreprise RESCOLL 31/01/2025
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
RETINA FRANCE
Accord d'entreprise RETINA FRANCE 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM
Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 14/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 26/03/2019
Accord relatif à la composition du CSE Central au sein de la société SA R&D
ACCORD
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