Accords d'entreprise : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Accord d'entreprise ORSEU 17/03/2022
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ORSEU 04/07/2022
accord suite à négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORSEU 26/01/2024
accord d'entreprise de l'UES ORSEU ETHIX
ACCORD

Accord d'entreprise OSONS+ 26/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PEEK MOTION 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée avec referendum
ACCORD

Accord d'entreprise PILI 12/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES INVENTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise PILI 26/02/2024
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PILI 05/11/2024
ACCORD SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE PENDANT LE CONGE MATERNITE – LE CONGE DE PATERNITE ET D’ACCUEIL DE L’ENFANT – LE CONGE D’ADOPTION
ACCORD

Accord d'entreprise PILI 17/12/2024
ACCORD RELATIF AUX JOURS D’ABSENCE POUR HOSPITALISATION D’UN PROCHE
ACCORD

Accord d'entreprise PILI SAS (Jours Congés Enfant Malade) 09/01/2024
un Accord d'Entreprise relatif aux Jours de Congés pour Enfant Malade
ACCORD

Accord d'entreprise RESCOLL 31/01/2025
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RETINA FRANCE 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 14/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 26/03/2019
Accord relatif à la composition du CSE Central au sein de la société SA R&D
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 16/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE-C), DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSE-E) & DE L’INSTANCE PARITAIRE DE NEGOCIATION AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE E
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 29/01/2021
ACCORD SUR L'UTILISATION DE LA MESSAGERIE PROFESSIONNELLE ET LA DIFFUSION DE TRACTS ET MESSAGES SYNDICAUX PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 08/12/2021
ACCORD PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE SANOFI AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 10/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 04/04/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique au sein de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 14 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 04/04/2023
Avenant à l'accord sur la composition du Comité Social Economique Central (CSEC) de la société Sanofi-Aventis Recherche et Développement du 23 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SARL WEPROM 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE WEPROM
ACCORD

Accord d'entreprise SARL WEPROM 14/12/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE WEPROM
AVENANT

Accord d'entreprise SAS STROMACARE 24/01/2024
ACCORD COLLECTIF relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail applicable au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SMARTCHAIN 09/06/2022
Version intégrale de l'accord
ACCORD

Accord d'entreprise WEPROM 30/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI AU SEIN DE WEPROM
ACCORD