Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › CFDT CFDT 219 535 accords signés Accord d'entreprise SERMETA 08/07/2026 Un accord d'entreprise relatif aux modalités de récupération des heures non travaillées en raison des fortes chaleurs (semaine 26) Accord d'entreprise COMPAGNIE LAITA 25/06/2026 UN AVENANT N° 3 CONCLU AU NIVEAU DE L'UES LAITA A L'ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET LE DIALOGUE SOCIAL Accord d'entreprise COMPAGNIE LAITA 09/06/2026 UN AVENANT N°2 A L'ACCORD CONCLU AU NIVEAU DE l'UES PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LA REMUNERATION DES ASTREINTES AU SEIN DE L’UES LAITA Accord d'entreprise EVEN AGRI 03/07/2026 un accord de prise en charge facultative des frais de transports personnels Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 20/07/2026 Un accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DU PERIGORD 15/01/2026 Accord Titres-restaurant Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 30/06/2026 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DE L'ABSENTEISME, AU MAINTIEN EN EMPLOI ET A L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASS GESTION ETABL SPECIAL ADAPEI DEPT 21 17/07/2026 Accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail Accord d'entreprise LA POSTE 29/04/2026 Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'un organisation pluri hebdomadaires du site de Marcillac la Croze Accord d'entreprise MAROQUINERIE DES ORGUES 12/06/2026 ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU CSE Accord d'entreprise OCEALIA 05/02/2026 Accord collectif portant sur la classification des emplois Accord d'entreprise OCEALIA 27/04/2026 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 BLOC 1 VOLET 1 Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE DE RIOM 28/07/2026 Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 10/07/2026 LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LE THÈME DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 10/07/2026 LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DE L’ENTREPRISE Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 24/04/2026 LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DU CSE & LE VOTE ELECTRONIQUE Accord d'entreprise NORMATRANS 28/07/2026 LA VALORISATION DE LA REMUNERATION & A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NORMATRANS Accord d'entreprise ONET SERVICES 27/06/2025 Avenant n°3 à l'accord sur la désignation et l'organisation des élections des CSE Accord d'entreprise ONET SERVICES 27/06/2025 Accord relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité dans l'entreprise ONET SERVICES Accord d'entreprise ONET SERVICES 29/10/2024 Accord sur la désignation et organisation des CSEE - MAJ ETABLISSEMENTS DISTINCTS (Avenant n°2) Accord d'entreprise ONET SERVICES 16/05/2024 ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE DANS L’ENTREPRISE ONET SERVICES Accord d'entreprise ONET SERVICES 05/12/2023 ACCORD D’ENTREPRISE ONET SERVICES RELATIF A LA DESIGNATION ET A L’ORGANISATION DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) Accord d'entreprise ONET SERVICES 17/10/2023 AVENANT N°4 à l’Accord d’entreprise ONET SERVICES relatif à la désignation et à l’organisation des élections des comités sociaux et économiques du 13 novembre 2018 Accord d'entreprise ONET SERVICES 27/04/2023 AVENANT N3 A LACCORD D'ENTREPRISE OS RELATIF A LA DESIGNATION DES ELECTIONS DES CSE DU 13 NOVEMBRE 2018 Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 10/07/2026 AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) ‹ 1 2 ... 41 42 43 44 45 46 47 ... 8704 8705 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
