Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Généraliste - Mise en Conformité Accord n°2013-02) 18/09/2024 Un Accord n°2024-05 de Mise en Conformité des Dispositions de l'Accord n°2013-02 valant Avenant à la Décision de 1961 relative au Régime de Retraite Supplémentaire du Personnel Non Praticien de Gustave Roussy Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Généraliste - Mise en Conformité Accord n°96-03) 18/09/2024 Un Accord n°2024-04 de Mise en Conformité des Dispositions de l'Accord n°96-03 et de ses Avenants et Accords Postérieurs portant sur le Régime de Prévoyance Bénéficiant au Personnel de Gustave Roussy Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (Généraliste - QVT et CT - Accord) 06/09/2024 Un Accord d'Entreprise sur la Qualité de Vie et les Conditions de Travail du Personnel de l'UES du Groupe Valophis Accord d'entreprise AQUARAILE SERVICES 23/05/2025 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025 Accord d'entreprise DEVOTEAM SAS 30/04/2025 Protocole d’accord NAO 2025 Accord d'entreprise ESSONNE HABITAT 12/12/2024 Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES ESSIA Accord d'entreprise GSF AIRPORT HOSPITALITY 19/12/2024 Accord sur le contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise GSF AIRPORT HOSPITALITY 19/12/2024 Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise GSF AIRPORT HOSPITALITY 19/12/2024 Accord sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord d'entreprise RAZEL-BEC 16/12/2024 AVENANT N°1 AU PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE D’AUGMENTATION DES SALAIRES DE L’ANNEE 2025 DE L’ENTREPRISE RAZEL-BEC Accord d'entreprise THERMO ELECTRON SAS 17/12/2024 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (INCAPACITE, INVALIDITE, DECES) OBLIGATOIRE non-cadres de l’entreprise ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017 Accord d'entreprise THERMO ELECTRON SAS 17/12/2024 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (INCAPACITE, INVALIDITE, DECES) OBLIGATOIRE - Cadres et assimiles de l entreprise relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER 11/04/2025 Accord relatif à la subvention des activités sociales et culturelles et au budget de fonctionnement du Comité Social et Économique Accord d'entreprise GRANDVISION FRANCE 06/05/2025 Accord de prorogation de la date d'échéance de l'accord GEPPMM Accord d'entreprise SODEXO HYGIENE ET PROPRETE 16/04/2025 accord négociation annuelle Accord d'entreprise AEVIA 07/03/2025 Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Accord d'entreprise TRANSDEV VERSAILLES 09/04/2025 Accord relatif à la sécurité des personnes et des biens dans le réseau de transport public opéré par la société Transdev Versailles Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST 08/04/2025 Négociation annuelle 2025 Accord d'entreprise CDC HABITAT 15/05/2025 ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE HANDICAP AU SEIN DU GROUPE CDC HABITAT Accord d'entreprise SMCP GROUP 06/03/2025 NAO 2024-2025 Accord d'entreprise MGEN UNION 05/03/2025 Accord relatif aux modalités de calcul et de versement de la prime décentralisée Accord d'entreprise TRIOMPHE SECURITE 06/03/2025 ANNULE ET REMPLACE - AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE TRIOMPHE SECURITÉ Accord d'entreprise TRIOMPHE SECURITE 06/03/2025 ANNULE ET REMPLACE - AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE TRIOMPHE SECURITÉ Accord d'entreprise TRIOMPHE SECURITE 25/02/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE TRIOMPHE SECURITÉ Accord d'entreprise TRIOMPHE SECURITE 25/02/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE TRIOMPHE SECURITÉ ‹ 1 2 ... 111 112 113 114 115 116 117 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
