Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise C. STEINWEG FRANCE 18/11/2025 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ABC PARTICULIER 06/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ESCHATON KUNSTSTIFTUNG 10/12/2025 Accord d'entreprise Fondation Eschaton Accord d'entreprise COHORTIS 03/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION 22/12/2025 ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2026 Accord d'entreprise LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION 22/12/2025 ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2026 Accord d'entreprise ASS FESTIVAL CINEMA D ALES 11/12/2025 Accord Collectif Convention 3252 Accord d'entreprise MAMBO PLAGE 22/12/2025 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS MAMBO PLAGE Accord d'entreprise MONSIEUR GOURMELON STEPHANE 15/12/2025 Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée portant sur les heures supplémentaires et le contingent annuel Accord d'entreprise CENTRE SERVICES BREST 16/12/2025 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GALILEO ENERGIES NOUVELLES 24/11/2025 Accord d'entreprise portant sur un aménagement du temps de travail au semestre Accord d'entreprise LABORATOIRES LEO 17/12/2025 avenant 2 à l'accord d’aménagement du temps de travail (Equipe de production Groninger et UFP semaine) Accord d'entreprise PURODOR MAROSAM 18/09/2025 Un Accord partiel relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025 Accord d'entreprise EDITIONS DU MARRONNIER 05/01/2026 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GPT D'EMPLOYEURS AGRICOLES GRASASA 09/12/2025 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise Association ADPEP 23 15/12/2025 AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise APSI SECURITE 02/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRA V AIL SUR L'ANNÉE ET LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES Accord d'entreprise DOMAINE COMTESSE DE CHERISEY 05/01/2026 Accord d'entreprise aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise LES HOREES 04/11/2024 Accord d'entreprise aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise SOCIETE DES TRANSPORTS INTERURBAINS DU CENTRE 31/12/2025 Avenant portant révision de l'accord du 22/02/2002 sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASS MUTUELLE AGRICOLE SOINS A DOMICILE 05/01/2026 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION TECHNOPOLE LA ROCHELLE LITTORAL AUNIS SAINTONGE 18/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise HABITAT 17 OFFICE PUBLIC HABITAT CHARENTE MARITIME 19/12/2025 Avenant accord collectif aménagement et réduction du temps de travail Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 01/12/2025 Accord relatif aux temps de déplacement professionnel Accord d'entreprise OCEAN DISTRIBUTION 22/12/2025 Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires ‹ 1 2 ... 80 81 82 83 84 85 86 ... 2071 2072 › Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Forfait en jours et travail de nuit : absence de contrepartie Le travail de nuit est défini à l’article L.3122-2 du Code du travail. La période de travail de nuit commence au plus tôt à 21 heures et s'achève au plus tard à 7 heures. Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
