Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail du dimanche Travail du dimanche Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 22/05/2025 Accord d'établissement "Grands Travaux Souterrains" relatif au travail en continu et le dimanche Accord d'entreprise COLAS FRANCE 29/05/2024 AVENANT 2 A L ACCORD VALANT STATUT COLLECTIF Accord d'entreprise CYBERSOURCE FRANCE SAS 10/05/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE DURANT LA PERIODE LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX 22/04/2024 Accord d'entreprise instituant les équipes de suppléance Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 30/06/2025 Accord FRANS BONHOMME portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail Accord d'entreprise AU BOULOT 17/06/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS SAISONNIERS Accord d'entreprise SAFRAN VENTILATION SYSTEMS 15/11/2023 ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise JTEKT COLUMN SYSTEMS FRANCE SAS 19/12/2024 ACCORD D'ETABLISSEMENT FIXANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025 Accord d'entreprise CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT 19/12/2024 Avenant n° 6 à l'accord local de la CIA2590 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) Accord d'entreprise UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE 12/11/2024 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’EXPERIMENTATION DE LA SEMAINE EN QUATRE JOURS Accord d'entreprise B. DECO 30/04/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise LES GLORIETTES 19/06/2025 Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025 Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS ISOTHERMIQUES BONTAMI 14/05/2025 ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT CLAUDE 15/05/2025 AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DAUNAT PICARDIE 18/04/2025 ACCORD REMUNERATIONS Y COMPRIS NAO 2025, DAUNAT Picardie Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CORSE 28/05/2025 PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT ORGANISATION DU SERVICE AVITAILLEMENT DE L’AÉROPORT FIGARI SUD CORSE Accord d'entreprise AB HABITAT 22/04/2025 ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 18/03/2025 Accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération 2025 Accord d'entreprise ORPHEOPOLIS (Généraliste - Aménagement Temps Travail Villages - Accord) 17/12/2024 Un Accord sur le Temps de Travail dans les Villages ORPHEOPOLIS Accord d'entreprise MYFAMILY SERVICES (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 18/11/2024 Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise NEOLOG (Généraliste - Avt Révision Accord Classifications et Rémunération 12.12.07) 09/11/2024 Un Avenant de Révision de l'Accord relatif à la Classification et à la Rémunération des Personnels NEOLOG signé le 12/12/2007 Accord d'entreprise SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES SAS (Généraliste - Harmonisation Statut Collectif - Accord) 31/10/2024 Un Accord d'Harmonisation du Statut Collectif Applicable au Sein de Securitas Technology Services SAS : Organisation du Temps de Travail, Astreintes, Télétravail, Compte Epargne Temps et Avantages Divers Accord d'entreprise DELTA AIR LINES INC 27/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIE CADRES Accord d'entreprise DELTA AIR LINES INC 29/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIE NON CADRES Accord d'entreprise DEKRA INDUSTRIAL 08/04/2025 ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DE L’ORGANISATION ET DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES CHANTIERS EOLIENS OFFSHORE DES SALARIES DEKRA INDUSTRIAL SAS ‹ 1 2 ... 37 38 39 40 41 42 43 ... 410 411 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié