ADAPEI ARIA DE VENDEE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77571510501032

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T08524061668)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé (T08524061410)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un accord collectif d’entreprise de révision relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » (T08524061411)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD DU 09/11/2016 RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T08523060351)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 05/12/2018 sur la constitution des instances représentatives du personnel (T08523008011)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 6 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (T08522007498)
  Début : 11/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T08522006216)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la constitution des instances représentatives du personnel du 05/12/2018 (T08520003592)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (T08520003116)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (T08518001051)
  Début : 05/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD SUR LA CONTRIBUTION AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL (T08518001053)
  Début : 05/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD SUR LA CONSTITUTION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T08518001052)
  Début : 05/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (T08518000791)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION (T08518000204)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08524062029)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD RELATIF A LA GEPP ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T08525062324)
  Début : 08/02/2025 Fin : 07/02/2029
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un accord d'adaptation de la négociation obligatoire (T08525062223)
  Début : 16/01/2025 Fin : 16/01/2029
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08525062220)
  Début : 15/01/2025 Fin : 14/01/2028
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES APPLICABLES EN CAS DE NON-RESPECT DU DELAI DE PREVENANCE LORS DE LA MODIFICATION DES HORAIRES (T08526063992)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un avenant n°1 à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de 2023 et 2024 du 10/11/2022 (T08524062032)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 03/07/2020 RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T08524061413)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08523060350)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2023 ET 2024 (T08522007494)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (T08522007497)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU 03/07/2020 (T08522006647)
  Début : 01/06/2022 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T08520003595)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T08521004831)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08519001736)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ADAPTATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (T08519001238)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T08521005843)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (T08521004348)
  Début : 17/12/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08520003836)
  Début : 03/09/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELA TIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADREDE L'EPIDEMIE DE COVID-19 (T08520003837)
  Début : 03/09/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• Un accord d'entreprise relatif à l'application de la sujétion d'internat aux salariés pendant la période de crise sanitaire (T08520003593)
  Début : 09/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 09/11/2016 (T08520003147)
  Début : 02/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE

• UN ACCORD DE METHODE PORTANT DEFINITION DES MODALITES DE NEGOCIATIONS DE LA GESTION DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T08519001732)
  Début : 21/03/2019 Fin : 01/01/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE