AIDES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34949617400047

• Fermeture annuelle (T09325064698)
  Début : 25/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord relatif aux horaires atypiques (T09325063732)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord NAO 2024 (T09325063535)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Avenant N°1 Egalité Professionnelle (T09325063542)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes, les hommes, les personnes transgenres, non-binaires ou agenres (T09324062193)
  Début : 26/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord NAO 2023 relatif aux salaires effectifs, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée (T09324062194)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise dans le cadre des NAO relatif aux salaires effectifs et conditions de travail (T09322010166)
  Début : 22/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de AIDES (T09321007949)
  Début : 21/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise dans le cadre des NAO relatif aux salaires effectifs et conditions de travail (T09321007118)
  Début : 14/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif aux horaires atypiques (T09321006390)
  Début : 23/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif à l'évolution du poste de délégué-e de lieu de mobilisation (T09320005826)
  Début : 24/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020 (T09320005830)
  Début : 24/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• accord d'entreprise relatif aux horaires atypiques (T09320004264)
  Début : 13/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T09319001779)
  Début : 26/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Avenant interprétatif de l'accord d'entreprise NAO du 15 mai 2017 (T09318001107)
  Début : 14/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord prorogation des mandats (T09325064911)
  Début : 21/01/2025 Fin : 30/11/2026
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de AIDES (T09325064918)
  Début : 21/11/2025 Fin : 21/01/2026
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année (T09325064922)
  Début : 26/11/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AIDES

• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2022 (T09322010082)
  Début : 13/07/2022 Fin : 28/11/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (T09322009409)
  Début : 19/05/2022 Fin : 30/11/2022
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• ACCORD VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 (T09319002043)
  Début : 26/03/2019 Fin : 20/06/2022
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