NICHE FUSED ALUMINA
Informations juridiques
| Société | NICHE FUSED ALUMINA |
| Siren | 382844470 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 38 RUE DES FONDEURS 73540 LA BATHIE |
| Code APE | 2399Z |
| IDCC | 44 Industries chimiques et connexes |
| Secteur | Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 38284447000031
-
Accord d'Entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire année 2023 (T07323004960)
Début : 11/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
ACCORD INSTITUANT UN REGIME d’EQUIPES DE SUPPLEANCE EN HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE (T07322004097)
Début : 09/04/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Avenant à l'accord instituant un régime d'équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07321003251)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07321002924)
Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Protocole d'accord de fin de conflit - Atelier des fours (T07321002925)
Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire - Année 2020 (T07320001986)
Début : 25/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A07318002898)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07321003693)
Début : 01/11/2021 Fin : 30/10/2024
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au dispositif spécifique APLD du 14/12/2023 (T07323060263)
Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Avenant n°1 A L Accord instituant un régime d'astreinte pour les équipes du service laboratoire DU 27/10/2023 (T07324060400)
Début : 11/01/2024 Fin : 28/04/2024
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime d'astreintes pour les équipes du service laboratoire (T07323060161)
Début : 27/10/2023 Fin : 28/04/2024
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur PPV (T07324060469)
Début : 16/02/2024 Fin : 29/02/2024
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Avenant N°1 A L Accord collectif d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle (T07323005579)
Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord d'entreprise portant sur les moyens mis à disposition du Comité Social et Economique de l'entreprise (T07318000417)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2021
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime d'équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07320002283)
Début : 04/05/2020 Fin : 31/08/2020
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07320002284)
Début : 04/05/2020 Fin : 31/08/2020
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord collectif instituant le don de jours de congés aux proches d'une personne gravement malade (T07319001456)
Début : 27/06/2019 Fin : 26/06/2020
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019 (T07319000881)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07318000594)
Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07318000595)
Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07318000413)
Début : 15/09/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA -
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07318000415)
Début : 15/09/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA
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