NICHE FUSED ALUMINA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38284447000031

• Accord d'Entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire année 2023 (T07323004960)
  Début : 11/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD INSTITUANT UN REGIME d’EQUIPES DE SUPPLEANCE EN HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE (T07322004097)
  Début : 09/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord instituant un régime d'équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07321003251)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T07321002924)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord de fin de conflit - Atelier des fours (T07321002925)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire - Année 2020 (T07320001986)
  Début : 25/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A07318002898)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07321003693)
  Début : 01/11/2021 Fin : 30/10/2024
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• Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au dispositif spécifique APLD du 14/12/2023 (T07323060263)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• Avenant n°1 A L Accord instituant un régime d'astreinte pour les équipes du service laboratoire DU 27/10/2023 (T07324060400)
  Début : 11/01/2024 Fin : 28/04/2024
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• Accord instituant un régime d'astreintes pour les équipes du service laboratoire (T07323060161)
  Début : 27/10/2023 Fin : 28/04/2024
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• Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur PPV (T07324060469)
  Début : 16/02/2024 Fin : 29/02/2024
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• Avenant N°1 A L Accord collectif d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle (T07323005579)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise portant sur les moyens mis à disposition du Comité Social et Economique de l'entreprise (T07318000417)
  Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2021
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• Accord instituant un régime d'équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07320002283)
  Début : 04/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07320002284)
  Début : 04/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord collectif instituant le don de jours de congés aux proches d'une personne gravement malade (T07319001456)
  Début : 27/06/2019 Fin : 26/06/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019 (T07319000881)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07318000594)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
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• Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07318000595)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
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• Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine (T07318000413)
  Début : 15/09/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG (T07318000415)
  Début : 15/09/2018 Fin : 31/12/2018
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