Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 14/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 07/09/2018
Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 07/09/2018
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 05/09/2018
Accord d'entreprise portant sur les moyens mis à disposition du Comité Social et Economique de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 16/11/2018
Accord instituant un régime équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 16/11/2018
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 01/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FUSED ALUMINA 10/02/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS SAS 13/12/2017
Accord collectif d'établissement - prorogation des mandats des IRP du personnel de l'établissement d'Ivry sur Seine
ACCORD

Accord d'entreprise ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS SAS 27/05/2019
NÉGOCIATIONS SALARIALES 2019 - PROCÈS VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS SAS 27/05/2019
NÉGOCIATIONS SALARIALES 2019 - PROCÈS VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 26/02/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AXTER
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 26/02/2018
AVENANT N° 01 DU 26 FEVRIER 2018 AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE D’AXTER DU 10 JANVIER 1991
AVENANT

Accord d'entreprise AXTER 19/11/2018
Accord relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d’Etablissement et au Comité Social et Economique Central au sein de la Société AXTER
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 19/11/2018
- Accord Déterminant le nombre et le périmètre des Etablissements distincts au sein de la Société AXTER
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 17/06/2019
Avenant n°2 à l'accord d'établissement sur l'organisation, la réduction du temps de travail et sur l'emploi concernant l'usine de Courchelettes du 8 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 10/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 20/03/2018
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGAISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 OCTOBRE 2017 POUR LE SERVICE E MAINTENANCE DE L'ETABLISSEMENT DE NOTRE-DAME-DE-BRIANCON
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DE LA SOCIETE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 13/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 19/09/2018
Accord collectif d'entreprise - accord cadre CAP2021 - Croissance Emploi et Compétitivité
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 14/02/2019
Avenant n°1 corrigeant le protocole d'accord pré-électoral signé le 13 février 2019 relatif aux élections du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 24/07/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 06/02/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE - POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS - ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECO MATERIAUX ROUTIERS 31/03/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENROBES DE MOUEN 09/12/2020
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENROBES ROCHEFORTAIS 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT DES NOUVELLES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 26/01/2018
Un accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 26/01/2018
Un accord d'adaptation des règles de négociation.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 04/12/2018
Accord à la mise en place et au fonctionnement du CSE dans ELSO
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 28/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 15/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MEAC S.A.S. 15/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle Obligatoire pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 24/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PAIEMENT DE LA PRIME DE VACANCES CONVENTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Icopal
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 01/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 13/03/2019
ICOPAL S.A.S - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/02/2020
ACCORD COLLECTIF DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 13/02/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SIEGE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 11/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 09/04/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 15/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SIEGE ET SERVICES RATTACHES RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires, à la durée effective et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 16/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 16/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel ICF
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Accord d'entreprises portant sur les Instances Représentatives du Personnel Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/11/2019
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES RETRAITES, LA PREVOYANCE ET LES AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 18/07/2018
Avenant n°01 portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 13/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019 IMERYS FILTRATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/04/2018
Accord d'Entreprise relatif aux Salariés NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 04/12/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'accord de branche des industries de carrières et de matériaux du 10 juillet 2008
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 25/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de transformation Imerys Mineraux France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/09/2019
Accord Entreprise - Mise en place des Astreintes - Etablissement Blendecques
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 26/04/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/09/2019
Accord Entreprise - Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 19/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 29/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 31/01/2019
Accord relatif aux salaires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 25/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION DE SANTE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 07/03/2018
salaires primes NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 14/02/2018
prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 02/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES, A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 21/11/2017
aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 10/12/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 15/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 23/01/2018
accord sur astreinte électrique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 11/04/2018
Accord NAO 2018 personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 29/12/2017
accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 13/02/2019
Négociation ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 : personnel OETAM
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 13/02/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 personnel CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 25/06/2019
ATELIER HAR-USINE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 12/06/2019
Avenant Accord MOUTURE_annexe Convention d'Entreprise personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 30/07/2019
Accord ASTREINTES Usine et Téléphérique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 04/12/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 11/07/2019
Accord portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de transformation
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION 22/12/2020
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 29/11/2017
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 13/11/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 27/02/2019
Accord sur le versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 26/11/2019
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 USINE DE BROU
ACCORD

Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 08/12/2020
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LITTORAL ENROBES 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAPAC PANEL 26/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ENROBES AISNE 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ENROBES DE CHAMPAGNE 17/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ENROBES DU BAS-RHIN 18/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN 18/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL 11/01/2018
Un accord relatif à l'égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL 11/01/2018
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE MRL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL 08/01/2019
Accord sur l'emploi des femmes et sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS DU LITTORAL 08/01/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS SAS 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la loi d'urgence COVID-19 sur la prise des congés payés et RTT
AVENANT

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS SAS 08/01/2021
Protocole d'accord politique salariale 2021 - MERSEN France Gennevilliers
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS SAS 19/01/2021
Accord relatif à la mise en place du dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise Mersen France Gennevilliers 07/12/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA 19/07/2019
Accord collectif instituant le don de jours de congés aux proches d'une personne gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA 22/04/2020
Accord instituant un régime d'équipes de suppléance en horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise NICHE FUSED ALUMINA 22/04/2020
Accord instituant un régime temporaire d'astreinte maintenance dédié à l'AMG
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 30/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 29/01/2019
Accord NAO du 29 Janvier 2019 - Années 2019, 2020 et 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 05/11/2019
Procédure de consulation des RP et des DS sur le projet de restructuration de la société OMYA SAS au projet de licenciement collectif pour motif économique sur les mesures sociales d'accompagnement sur la négociation d'un accord collectif y afférente
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 03/12/2019
Organisation du temps de travail du personnel de Production de Mareuil
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 03/12/2019
Organisation du travail du personnel de carrière de Mareuil
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 10/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 19/12/2019
Accord d'établissementr portant sur la restructuration de l'établissement Omya Sainte Croix de Mareuil
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS (Saint Béat) 30/01/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANSISATION ET HORAIRES DE TRAVAIL POUR LE SITE DE SAINT BEAT
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS (Saint Béat) 30/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL EN CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS (St Béat) 22/07/2019
Accord relatif à l'organisation des astreintes du personnel de production de Saint-Béat
ACCORD

Accord d'entreprise ONDULINE FRANCE SAS 03/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 24/04/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE 13/09/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 17/05/2018
Un accord égalité professionnelle Hommes -Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise REIMS ENROBES 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et économiques au sein de la Société ROCKWOOL FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 27/02/2018
RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 14/06/2018
Accord sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 21/11/2017
AVENANT N°3 ACCORD MUTUELLE D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 27/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 14/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 14/03/2018
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 09/01/2019
Accord d'entreprise Accompagnement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de transport
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 24/10/2019
PAP CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES 03/09/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 22/04/2016 SUR LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES 27/08/2020
Accord collectif APLD - CR Réunion Extraordinaire CSE 27/08/20
ACCORD

Accord d'entreprise SAS D&L ENROMAT 25/06/2020
ACCORD COLLECTIF DU 25 JUIN 2020 RELATIF AUX MESURES D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID19 EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 09/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 20/05/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 30/09/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 05/11/2020
ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 12/11/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE 10/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et jours de repos dans le contexte d'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE KAOLINIERE ARMORICAINE 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés dans le contexte d'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 14/09/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 03/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 02/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE SPME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES (NAO 2020) 12/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 11/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 04/10/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES CSE
AVENANT

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 23/05/2018
Avenant accord d'établissement organisant le travail de nuit de l'établissement de Thouarcé
AVENANT

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 04/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA GRATIFICATION DES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 09/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES REMUNERATIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 25/06/2019
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 25/06/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 12/03/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 29/07/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 26/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 08/10/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 13/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LE 1ER SEMESTRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 23/12/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
Accord pour la mise en place du Comité Social d'Entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 07/03/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 24/03/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 11/12/2020
Accord sur les moyens accordés aux représentants du personnel et sur le calendrier de consultation du CSE sur le projet de réorganisation
ACCORD

Accord d'entreprise Thermal Ceramics de France 09/10/2020
Accord d'établissement relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi ou activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 27/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2014 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE - ETABLISSEMENT D'ATHIS DE L'ORNE
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 09/10/2019
procès verbal de désaccord relatif à la négociation sur la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 18/10/2019
ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO MATERIAUX DE FRICTION SUR LE DÉCOUPAGE EN ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN NOUVEAU REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIREINSTITUANT DES NOUVELLES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN NOUVEAU REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 05/11/2018
Accord sur la prorogation et la durée des mandats des élus de la délégation unique du personnel de l'établissement SAMICA- Société VON ROLL FRANCE
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