ASSOCIATION RESONANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77898667900018

• Accord encadrant l'organisation des séjours extérieurs (T06825063092)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE

• Avenant 4 - accord d'harmonisation du statut social (T06824060716)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'harmonisation du statut social Résonance - 2 (T06822006758)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T06821005832)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'harmonisation du statut social Résonance (T06820003993)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la formation et au développement professionnel (T06820002997)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T06819002393)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'harmonisation du statut social Résonance (T06819001719)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au régime de frais de santé complémentaire obligatoire (T06819001175)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le droit à la déconnexion (T06818001076)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés (A06818003800)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la NAO (A06818003801)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (A06818003746)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés (T06825063447)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant 5 à l'accord d'harmonisation du statut social (T06825063448)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur la NAO 2025 (T06825063449)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06825063446)
  Début : 01/11/2025 Fin : 30/10/2026
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• Accord sur la prime de partage de la valeur (T06825063445)
  Début : 15/12/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord NAO (T06825061988)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif NAO 2023 (T06824060712)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur le droit d'expression (T06824060714)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord égalité hommes/femmes (T06821005831)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la la prime décentralisée (T06824060715)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/10/2024
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• Accord sur la NAO 2022 (T06822007472)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression 2023 (T06822007473)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant 3 à l'accord d'harmonisation du statut social (T06822007475)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06822007474)
  Début : 01/11/2022 Fin : 30/10/2023
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• Accord sur la NAO (T06821005828)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés (T06821005829)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06821005830)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la NAO (T06820004350)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés (T06820004352)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06818001075)
  Début : 10/12/2018 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06820004351)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Accord collectif négociation annuelle obligatoire (T06819002528)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés (T06819002410)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A06819004334)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prime covid-19 (T06820003992)
  Début : 19/08/2020 Fin : 31/10/2020
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06819002409)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2020
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• Accord sur l'exercice du droit d'expression (T06818001079)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T06818001080)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif NAO 2018 (T06818001073)
  Début : 10/12/2018 Fin : 09/12/2019
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• Accord collectif NAO 2018 (T06818001073)
  Début : 10/12/2018 Fin : 09/12/2019
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• Accord de méthode et de moyen relatif aux négociations de transcription des statuts suite au transfert d'activité (T06818000588)
  Début : 11/09/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06818001078)
  Début : 01/11/2018 Fin : 31/10/2019
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• Accord relatif à la journée de solidarité (A06818004054)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (A06818003802)
  Début : 01/11/2017 Fin : 31/10/2018
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