AUBERT & DUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38034280800157

• Organisation du Dialogue Social Aubert & Duval (T07523054560)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de Mise en place d’un Service de Santé au Travail Autonome (T07522048060)
  Début : 19/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord relatif au Contrôle Social du Service de Santé au Travail Autonome (T07522048122)
  Début : 19/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de révision de l'accord de méthode sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T07522045353)
  Début : 22/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de Méthode sur la Gestion des Emplois et des Parcours professionnels (T07522039391)
  Début : 02/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD AUBERT ET DUVAL & INTERFORGE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSEC (T07519014474)
  Début : 18/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord télétravail (T07522039835)
  Début : 07/02/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2023 pour l'UES Aubert & Duval - Interforge (T07523052633)
  Début : 15/02/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant n°4 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T07523050781)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant n° 4 à l'Accord sur les Conditions et l'Accompagnement de la mobilité géographique (T07523050783)
  Début : 21/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur l'Optimisation des Coûts du Travail (T07522039456)
  Début : 21/12/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de NAO (T07521030752)
  Début : 21/04/2021 Fin : 20/04/2023
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• Avenant n°2 : ACCORD NAO du 21 avril 2021 (T07522048218)
  Début : 22/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°3 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T07522038869)
  Début : 14/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°3 à l'Accord sur les Conditions et l'Accompagnement de la mobilité géographique (T07522038867)
  Début : 14/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N)1 ACCORD DE NAO (T07522038790)
  Début : 26/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi de l'UES AUBERT ET DUVAL (T07521034920)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la Bourse de Solidarité (T07521034190)
  Début : 05/07/2021 Fin : 31/03/2022
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• Avenant N°5 à l'accord sur la mise en place du télétravail (T07522038567)
  Début : 07/12/2021 Fin : 28/02/2022
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• Avenant N°4 à l'accord sur la mise en place du télétravail (T07521036104)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant N°2 à l'accord sur la mise en place du télétravail (T07520027078)
  Début : 14/12/2020 Fin : 30/06/2021
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• Avenant N°1 à l'accord sur la mise en place du télétravail (T07520021399)
  Début : 29/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 au sein d'Aubert et Duval, Interforge et AD TAF (T07520018345)
  Début : 16/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant N°1 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement de la mobilité géographique (T07519016824)
  Début : 26/11/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la mise en place du Télétravail (T07518004625)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/05/2020
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• Accord d'etablissement relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 (T07519014495)
  Début : 26/07/2019 Fin : 05/12/2019
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• Accord d'etablissement relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 (T07519014495)
  Début : 26/07/2019 Fin : 05/12/2019
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