AURA SANTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30537704600050

• AVENANT 2025 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" (T06325061729)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AURA SANTE

• accord collectif relatif a la récupération des jours fériés des 1er janvier et du 25 décembre (T06325061602)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES POUR FRAIS DE TRANSPORT (T06322005163)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES (T06320002887)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à la prime dite Hémodialyse pour le personnel Agent de Service Hospitalier (T06320002220)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AURA SANTE (T06319001564)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord relatif au repos compensateur pour les salariés bénéficiaires des avantages individuels acquis au titres des jours fériés (T06319001121)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés (T06319000891)
  Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés (T06318000276)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDITE DECES (A06318003789)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la mise en place d'une mesure de revalorisation de 1,3% (T06324060794)
  Début : 30/05/2024 Fin : 30/05/2029
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 (T06325061728)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T06325062417)
  Début : 12/11/2025 Fin : 22/12/2025
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• compensation temps de trajet domicile/lieu de travail unités de la Nièvre (T06324061147)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2024 (T06324060634)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06324061398)
  Début : 11/12/2024 Fin : 20/12/2024
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (NAO)2023 (T06323005980)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2023 (T06322005450)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06324060410)
  Début : 19/12/2023 Fin : 21/12/2023
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• Accord relatif à la prime de partage de la valeur (T06322005408)
  Début : 21/12/2022 Fin : 21/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T06321003229)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2019 (T06319001563)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle 2018 (T06318000277)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à la prime pouvoir d'achat (T06319001120)
  Début : 21/12/2018 Fin : 21/12/2018
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