AUTISME & FAMILLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38134409200170

• Accord Forfait Mobilité Durable (T06222008486)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°7 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail signé le 6 octobre 2016 (T06222008421)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant n°6 Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail signé le 6 octobre 2016 (T06222007448)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord collectif relatif aux entretiens professionnels (T06222007315)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°5 à l'Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail (T06221005955)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°5 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail (T06221005446)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant n°4 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail (T06220003800)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°3 à l'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail (T06219002920)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail (T06218001250)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Un accord collectif relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel (CSE) et du dialogue social au sein de l'association AUTISME & FAMILLES (T06218001077)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail (T06218000224)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEZMPS DE TRAVAIL DU 06/10/2016 (A06218006731)
  Début : 22/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (T06222008418)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T06221006161)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T06221006388)
  Début : 13/09/2021 Fin : 13/09/2024
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la QVCT signé le 23 juillet 2021 (T06223009698)
  Début : 01/09/2023 Fin : 23/07/2024
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord de méthode définissant la mise en œuvre d'une démarche portant sur l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T06224060750)
  Début : 01/02/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T06218000206)
  Début : 29/03/2018 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid19 (T06220004321)
  Début : 17/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES