TELLUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38223621400013

• ACCORD DISSOLUTION UES (T00325061132)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T00325060840)
  Début : 21/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Avenant n°4 à l'accord du 11 mars 2001 relatif au régime d'Assurance Complémentaire Santé de l'UES AXEREAL ELEVAGE (T04524060473)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord négociation annuelle obligatoire 2023 (T00323060145)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Avenant n°1 à l'accord du 17 octobre 2011 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Elevage (T04523060043)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00323002776)
  Début : 27/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Avenant n°3 à l'Accord du 11 mars 2011 relatif à l'Assurance Complémentaire Santé de l'UES AXEREAL ELEVAGE (T00323002687)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T00323002582)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2014 DE LA SOCIETE AUVERGNE POUSSIN (T00323002453)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• AVENANT A L'ACCORD DU 23 FEVRIER 2017 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS AUVERGNE POUSSINS (T00323002454)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord sur les périmètres sociaux au sein de la branche Elevage (T00322002126)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord négociations annuelles obligatoires 2021 (T00321001601)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00321001237)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T00320001112)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2020 (T00320001069)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2019 (T00320000768)
  Début : 15/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE PROJET DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE RESULTANT DU PROJET DE REORGANISATION AU SEIN DES SOCIETES AXEREAL ELEVAGE ET AUVERGNE POUSSINS (T00319000721)
  Début : 02/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD METHODE AVENANT N°1 (T00319000707)
  Début : 25/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Avenant à l'accord du 14 juin 1999 relatif à l'extension de l'UES AXEREAL ELEVAGE (T00319000497)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD HARMONISATION LIE A L'INTEGRATION DE LA SCA BOVIPERCHE DANS L'UES AXEREAL ELEVAGE (T00319000500)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord d'harmonisation lié à l'intégration de la société Alliance Négoce dans la société Axéreal Elevage (T00319000418)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES AXEREAL ELEVAGE (T00319000304)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord fusionnant les salaires de base et les compléments différentiels (T00318000217)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2018 (A00318001684)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• Avenant n° 2 à l'accord sur l'assurance complémentaire santé de l'Unité économique et sociale AXEREAL ELEVAGE (A00318001485)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• AVENANT à l'accord sur l'organisation du temps de travail de l'UES AXEREAL ELEVAGE (A00318001486)
  Début : 01/07/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELLUS

• MISE EN PLACE DU TRAVAIL LE DIMANCHE ET SES CONTREPARTIES (T00325060726)
  Début : 06/04/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord de prorogation des mandats du comité social et économique (T00323002503)
  Début : 30/01/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise TELLUS

• Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2022 au sein de l'UES AXEREAL ELEVAGE (T00322002361)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/02/2023
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE (T00319000306)
  Début : 24/01/2019 Fin : 23/01/2023
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00319000305)
  Début : 23/01/2019 Fin : 22/01/2022
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD RELATIF A LA MAISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T00319000307)
  Début : 24/01/2019 Fin : 23/01/2020
  Accord d'entreprise TELLUS

• ACCORD DE METHODE (T00319000650)
  Début : 01/10/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise TELLUS