BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42905734200033

• ACCORD CONSOLIDE BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T06026062574)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Accord de congé de fin de carrière (T06025062335)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n°12 à l'accord ARTT du 15 février 1999 relatif au travail du samedi (T06025062336)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD DU 7 NOVEMBRE 2025 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T06025062338)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n° 12 0 L4ACCORD CONCLU LE 26 JUIN 2014 ET 0 SES AVENANTS (T06025062204)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°10 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017 FRAIS DE SANTE (T06025061680)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n° 7 à l'accord compte épargne temps (T06025061341)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n° 11 à l'accord conclu le 26 juin - Régime Prévoyance (T06025061343)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n°3 à l'accord collectif dispositif de solidarité l'Oréal (T06024061272)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant N° 7 à l'accord conclu le 26/06/2014 et à ses avenants - Régime Prévoyance (T06024061273)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD TEMPS PARTIEL SENIOR (T06024060644)
  Début : 11/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°9 A L'AVENANT DU 28/03/2017 REGIME FRAIS DE SANTE (T06024060645)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 7 A L'ACCORD CONCLU LE 26 JUIN 2014 ET A SES AVENANTS (T06023060298)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 10 A L'ACCORD CONCLU LE 26 JUIN 2014 ET A SES AVENANTS (T06023060299)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°8 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017 REGIME FRAIS DE SANTE (T06023005656)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'INDEMNITE KILOMETRIQUE - CARBURANT (IK-C) (T06023005412)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°11 A L'ACCORD D'ANNUALISATION D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06022004788)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°7 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017 REGIME FRAIS DE SANTE (T06022004625)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n° 6 à l'accord grille de salaire et classification (T06022004223)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°6 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 27 AVRIL 2010 (T06022004224)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°7 A L'ACCORD GRILLE DE SALAIRE ET CLASSIFICATION (T06022004225)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°1 A L'ACCORD PRIME ANCIENNETE (T06022004226)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°6 A L'ACCORD CONCLU LE 26 JUIN 2014 ET SES AVENANTS (T06021003860)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°9 A L'ACCORD CONDLU LE 26 JUIN 2014 ET A SES AVENANTS (T06021003861)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°5 AU CET (T06021003558)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N)6 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017 REGIME FRAIS DE SANTE (T06021003559)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n° 5 à l'accord grille de salaire et classification (T06021003390)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 4 A L'ACCORD GRILLE DE SALAIRES ET CLASSIFICATIONS (T06021003232)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE (T06021003233)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°3 GRILLE DE SALAIRE ET CLASSIFICATION (T06020002766)
  Début : 07/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n°5 à l'avenant du 28/03.2017 régime frais de santé (T06020002374)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 2 RELATIF A L ACCORD DE MISE EN PLACE D UNE GRILLE DE SALAIRE ET DE CLASSIFICATIONS SIGNE LE 19/11/2018 (T06019001892)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 8 A L'AVENANT N 5 A L ACCORD CONCLU LE 26/06/2014 ET A SES AVENANTS (T06019001890)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N 5 A L AVENANT N 4 A L ACCORD CONCLU LE 26/06/2014 ET A SES AVENANTS (T06019001891)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°4 A L'AVENANT DU 28 MARS 2017 (T06019001376)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°1 A L'ACCORD GRILLE DE SALAIRE ET DE CLASSIFICATION SIGNE LE 19 NOVEMBRE 2018 (T06019000993)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT A L'ACCORD DU 26 JUIN 2014 ET A SES AVENANTS - REGIME DE PREVOYANCE (T06018000754)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UNE GRILLE DE SALAIRE ET DE CLASSIFICATIONS (T06018000700)
  Début : 19/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06018000474)
  Début : 02/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD FLEXWORK (T06018000127)
  Début : 21/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT TELETRAVAIL (T06018000014)
  Début : 21/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LE FEMMES ET LES HOMMES (T06023005434)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD DU 29 JUILLET 2025 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T06025062074)
  Début : 06/09/2025 Fin : 09/11/2025
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T06024060682)
  Début : 18/05/2024 Fin : 07/07/2024
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD DU 14 DECEMBRE 2023 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T06023060297)
  Début : 20/01/2024 Fin : 05/05/2024
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• 3EME ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06020001971)
  Début : 18/12/2019 Fin : 17/12/2022
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• ACCORD NAO (T06021003234)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°10 A L'ACCORD RTT (T06021003763)
  Début : 20/11/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• AVENANT N°8 A L'ACCORD RTT DU 15 FEVRIER 1999 (T06020002497)
  Début : 29/06/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES

• Avenant n°9 à l'accord ARTT du 15 février 1999 (T06021003356)
  Début : 22/05/2021 Fin : 10/07/2021
  Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES