BOULANGER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34738457002017

• Avenant n°10 à l'accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance (T59L26069327)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°13 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé (T59L26069324)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord relatif à la promotion du dialogue social (T59L26069044)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Contrat social 2025 (T59L25066589)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°12 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé (T59L25065409)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°1 à l'accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels en date du 15 novembre 2023 (T59L25065336)
  Début : 18/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant à l'accord de reconnaissance de l'UES Boulanger 5 (T59L24062273)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°8 à l’accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance au sein de Boulanger (T59L24061794)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°11 à l’accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger (T59L24061793)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord sur l’aménagement du temps de travail des cadres au forfait-jours (T59L24061795)
  Début : 12/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise "Contrat Social 2023" (T59L23020652)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°10 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger (T59L23019404)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°7 à l'accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance au sein de Boulanger (T59L23019405)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise "contrat social 2022" (T59L22017200)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord relatif au télétravail (T59L21012276)
  Début : 31/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°9 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger (T59L21011681)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord relatif à l'extension du Bonus Satisfaction Client sur l'établissement du Hub (T59L21011685)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°6 à l'accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance au sein de Boulanger (T59L21011682)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°8 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger (T59L20008424)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise Contrat Social 2019 (T59L19005691)
  Début : 11/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°5 à l'accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance au sein de Boulanger - Rectificatif (T59L19005689)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant à l'accord relatif à la promotion du dialogue social (T59L19004521)
  Début : 11/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°7 à l'accord sur le régime de remboursement des frais de santé au sein de Boulanger (T59L19003531)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Avenant n°5 à l'accord sur le régime de garanties collectives de prévoyance au sein de Boulanger (T59L19003534)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord relatif à la promotion du dialogue social (T59L18002567)
  Début : 13/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale BOULANGER5 (T59L18001101)
  Début : 25/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise sur le métier de Technicien Conseil Client (T59L18000839)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• UN ACCORD RELATIF A L'ELIGIBILITE DES TECHNICIENS MAGASIN AU BONUS SATIFSFACTION CLIENT (A59L18012364)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L24061796)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T59L24061760)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2026
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord relatif à la prorogation des mandats des Comités Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central de l'UES Boulanger5 (T59L23019273)
  Début : 23/11/2022 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L21011683)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Protocole Accord Préélectoral relatif à l'élection des CSE et du CSEC au sein de l'UES Boulanger5 (T59L19004527)
  Début : 11/02/2019 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T59L19007235)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise BOULANGER

• Accord de synchronisation des mandats des représentants du personnel de l'UES Boulanger5 (T59L19004524)
  Début : 11/02/2019 Fin : 07/06/2019
  Accord d'entreprise BOULANGER