BTP VACANCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43857688600016

• AVENANT N°6 DU 12 JUIN 2019 A LA CONVENTION COLLECTIVE BTP VACANCES MODIFIANT LA GRILLE DES SALAIRES DE BTP VACANCES (T07519016626)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• AVENANT N°7 A LA CONVENTION COLLECTIVE BTP VACANCES MODIFIANT ARTICLE 11-B CONTRAT A DUREE DETERMINEE (T07519016629)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant BTP VACANCES du 12 juin 2019 relatif à la valeur du point salaire (T07519013195)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Accord relatif au recours au vote électronique au sein de l'association BTP VACANCES (T07523061326)
  Début : 30/03/2023 Fin : 30/03/2028
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°9 relatif à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de l'association de moyens BTP VACANCES du 5 juin 2015 (T07523061323)
  Début : 01/01/2023 Fin : 21/12/2025
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°2 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 19 novembre 2015 sur le "Compte Epargne Temps" (T07521038067)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°4 à l'accord portant sur l'organisation du travail au sein de BTP VACANCES (T07521037287)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET LE FINANCEMENT DES CSE-E et du CSE-C (T07520018007)
  Début : 09/10/2019 Fin : 08/10/2023
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Accord BTP VACANCES DU 18 AVRIL 2019 relatif au nombre et au périmètre des comités sociaux et économiques (T07519010740)
  Début : 18/04/2019 Fin : 08/10/2023
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°7 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2012 relatif à la mise en place d'astreinte au sein du Siège administratif BTP VACANCES (T07521038063)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°1 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 23 novembre 2018 relatif à la formation professionnelle (T07521038064)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°1 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2019 relatif à l'octroi d'un prêt dans le cadre de la préparation à la retraite (T07521038070)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°2 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2019 relatif à la cessation volontaire et temporaire d'activité (T07521038071)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°2 du 26 novembre 2021 à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2019 relatif à la mobilité fonctionnelle et géographique (T07521038073)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°1 à l'accord du 22 novembre 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la QVT au travail et à l'emploi des personnes en situation de handicap (T07520024688)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD BTP VACANCES DU 22 NOVEMBRE 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et à l'emploi des personnes en situation de handicap (T07520017993)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL (T07520018341)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UN PRET DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DE LA RETRAITE (T07520018005)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord BTP VACANCES du 23 novembre 2018 relatif à la formation professionnelle (T07519014504)
  Début : 24/11/2018 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°1 du 27.06.2018 à l'accord relatif à la prévoyance du personnel de BTP Vacances du 5 décembre 2015 (T07518006266)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l’accord du 30 novembre 2012 relatif au système de « Passerelle Emploi » et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES (T07518006141)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTE AU SIÈGE ADMINISTRATIF (T07520018342)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Accord sur la cessation volontaire et temporaire d'activité (T07520018000)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• ACCORD SUR LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE ET FONCTIONNELLE (T07520018004)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°5 du 28 juin 2019 à l’accord relatif aux frais de santé du personnel de l’association de moyens BTP VACANCES du 5 juin 2015 (T07519014767)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°4 du 28 juin 2019 à l’accord relatif aux frais de santé du personnel de BTP VACANCES du 5 juin 2015 (T07519014766)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°4 du 23 novembre 2018 relatif à l'accord BTP VACANCES du 22 novembre 2012 relatif à la mise en place d'astreinte au sein du Siège administratif de BTP VACANCES (T07519014505)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°13 du 23 novembre 2018 à l'accord BTP VACANCES du 3 juin 2005 relatif à la cessation volontaire et temporaire d'activité (T07519014506)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant n°14 à l'accord BTP VACANCES du 18 mars 2005 relatif à la mobilité fonctionnelle et sur les conditions matérielles de mobilité géographique (T07519014508)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD BTP VACANCES du 18 avril 2019 relatif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019 (T07519010741)
  Début : 18/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 22 AVRIL 2014 RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (A07518030770)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A07518030775)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• Avenant 3 du 27.06.2018 à l'accord collectif du 05.06.2015 relatif aux frais médicaux du personnel de BTP Vacances (T07518002739)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• AVENANT N°13 A L'ACCORD DU 18 MARS 2005 RELATIF A LA MOBILITE FONCTIONNELLE ET SUR LES CONDITIONS MATERIELLES DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE (A07518030772)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BTP VACANCES

• AVENANT N°12 A L'ACCORD DU 3 JUIN 2005 RELATIF A LA CESSATION VOLONTAIRE ET TEMPORAIRE D'ACTIVITE (A07518030774)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BTP VACANCES