CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39055507600012

• Avenant portant révision de l'accord collectif du 9-03-2021 relatif aux garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès du personnel cadre (T06925069805)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC

• Avenant portant révision de l’accord collectif du 9 mars 2021 relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » du personnel non cadre (T06925069809)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC

• Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif aux congés payés du 15 avril 2014 (T06925069804)
  Début : 30/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC

• Accord d'entreprise relatif à la revalorisation de la rémunération des secrétaires médicales (T06924064597)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de valorisation des diplômes universitaires pour le personnel non médical (T06924064599)
  Début : 08/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DIFFUSION NUMERIQUE DES COMMUNICATIONS SYNDICALES (T06923060146)
  Début : 31/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL DU 15 JUIN 2021 (T06922020968)
  Début : 16/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T06921016774)
  Début : 15/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 21 décembre 2011 relatif au régime de prévoyance "incapacité, invalidité et décès" non cadre (T06921015284)
  Début : 09/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°14 au protocole d'accord-Cadre relatif à l'organisation du travail et à la mise en place des 12 heures au sein de l'Unité de Post-Urgences (UPU) (T06920013333)
  Début : 27/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (T06920011462)
  Début : 23/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PROVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES (GPEC) ET GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (T06920011461)
  Début : 23/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2020 pour le personnel du Centre Hospitalier St Joseph St Luc (T06920011552)
  Début : 28/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN OEUVRE DES ALERTES ET SIGNALEMENTS DU CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC (T06919009011)
  Début : 11/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°13 au protocole d'accord cadre relatif à l'organisation du travail et à la mise en place des 12 heures au laboratoire de biologie (T06919007369)
  Début : 03/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du CSE (T06918002735)
  Début : 04/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique (T06918002560)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables (T06924064598)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2029
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T06924064934)
  Début : 02/08/2024 Fin : 02/08/2027
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• Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables (T06922020955)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) (T06923027119)
  Début : 26/06/2023 Fin : 26/06/2027
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T06922021852)
  Début : 23/06/2022 Fin : 06/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2025 pour le personnel de l'hôpital Saint Joseph Saint Luc (T06925069785)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2024 pour le personnel de l'Hôpital Saint Joseph Saint Luc (T06924063786)
  Début : 07/06/2024 Fin : 07/06/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2023 pour le personnel de l'Hôpital Saint Joseph Saint Luc (T06923026514)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise portant report des élections professionnelles et prorogation des mandats de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06922022865)
  Début : 30/09/2022 Fin : 30/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2022 pour le personnel du Centre Hospitalier St Joseph St Luc (T06922020627)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2021 pour le personnel du Centre Hospitalier Saint Joseph Saint Luc (T06921015830)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation collective en matière de G.E.P.P et de G.P.E.C (T06919007367)
  Début : 03/05/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif au travail à distance (T06919007343)
  Début : 06/06/2019 Fin : 05/06/2020
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la G.P.E.C (T06919007355)
  Début : 24/05/2019 Fin : 23/05/2020
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2019 pour le personnel du Centre Hospitalier St Joseph St Luc (T06919007372)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée sur l'année 2018 (T06918000694)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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