CIMPA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39334154000044

• Avenant à l'accord initial relatif à la mise en place du CSE (T03125063742)
  Début : 21/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Astreintes (T03124061858)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord collectif sur le droit syndical et le dialogue social (T03123060836)
  Début : 14/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• AVENANT 1 à l'ACCORD RELATIF A LA PRISE EN COMPTE AU 1ER JANVIER 2024 DES IMPACTS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METTALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 DANS LES ACCORDS CIMPA (T03123060845)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord d’entreprise sur le vote électronique (T03123015209)
  Début : 18/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T03122012904)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord d'entreprise modifiant la durée de l'accord du 25 octobre 2016 instituant un régime collectif de prévoyance et frais de santé et son avenant du 15 janvier 2021 (T03122012619)
  Début : 31/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise du 25 octobre 2016 instituant un régime collectif de prévoyance et frais de santé (T03121007791)
  Début : 23/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant de révision à l’accord d’entreprise sur le vote électronique CIMPA SAS (T03119004282)
  Début : 16/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord égalité professionnelle (T03124063012)
  Début : 02/10/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux (T03123015247)
  Début : 14/06/2023 Fin : 07/12/2027
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant relatif à l'extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation sur le projet de déménagement portant révision de l'accord de mise en place du CSE du 6 juin 2023 (T03124061112)
  Début : 10/01/2024 Fin : 05/02/2024
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant n°16 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail (T03122012673)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant de révision à l’accord d’entreprise sur le CSE CIMPA SAS (T03122011602)
  Début : 23/06/2022 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord de mise en place du Comité Social et Economique CIMPA SAS 2019 (T03119004281)
  Début : 16/09/2019 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux CIMPA SAS (T03119004283)
  Début : 16/09/2019 Fin : 28/11/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (T03120007246)
  Début : 20/11/2020 Fin : 19/11/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord sur les calendriers de négociation et d'informations-consultations (T03121008490)
  Début : 06/05/2021 Fin : 14/11/2023
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant relatif à l’extension du délai de consultation du CSE dans le cadre de la consultation pour l’année 2023 sur la situation économique et financière et la politique sociale portant révision de l’accord de mise en place du CSE du 10 septembre 2019 (T03123015194)
  Début : 21/06/2023 Fin : 06/07/2023
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• Avenant 2021 à l’accord d’entreprise du 08/07/2016 sur le Compte Epargne Temps (T03121009395)
  Début : 05/08/2021 Fin : 01/01/2023
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T03122010508)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise sur la politique salariale de l'année 2022 (T03121009981)
  Début : 04/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CIMPA

• Avenant à l’accord d’entreprise du 08/07/2016 sur le Compte Epargne Temps (T03120007253)
  Début : 21/11/2020 Fin : 01/01/2022
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• Accord d'entreprise sur la politique salariale de l'année 2021 (T03121009394)
  Début : 05/08/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°14 à l’accord d’entreprise du 30 juin 2000 relatif à la réduction du temps de travail (T03120007252)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d’entreprise sur le télétravail (T03120007028)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/12/2021
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• accord d'entreprise intergénérationnel et de gestion de l'emploi et des compétences (T03118001451)
  Début : 04/10/2018 Fin : 03/10/2021
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• Avenant à l’accord d’entreprise du 12/05/2015 sur la part variable des collaborateurs cadres modifié par l’avenant du 08/07/2016 (T03120007241)
  Début : 20/11/2020 Fin : 30/04/2021
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• accord d’entreprise sur la politique salariale de l’année 2020 (T03120007243)
  Début : 20/11/2020 Fin : 01/03/2021
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019 (T03119003841)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant n°13 à l’accord d’entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail (T03119003842)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (T03119002663)
  Début : 16/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail (T03118001173)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2018 (T03118001159)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CIMPA

• Accord collectif sur le droit syndical et le dialogue social (T03120005130)
  Début : 28/01/2020 Fin : 12/11/0023
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