CONSERVERIE CHANCERELLE
Informations juridiques
Société | CONSERVERIE CHANCERELLE |
Siren | 443146873 |
Siret | |
Adresse | 3 RUE DES CONSERVERIES 29100 DOUARNENEZ |
Code APE | 1020Z |
IDCC | 1396 Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés |
Secteur | Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques |
Accords d'entreprise
Etablissement : 44314687300031
-
Accord d'entreprise sur la rémunération (T02923008580)
Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord collectif d'entreprise relatif au régine de remboursement des frais de santé (T02923008546)
Début : 19/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps - avenant n°3 (T02923008351)
Début : 03/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord d'entreprise sur le compte epargne temps - Avenant n° 2 (T02923008153)
Début : 23/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord d'entreprise relatif au télétravail (T02922006823)
Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T02922006824)
Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
un Accord collestif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires incapacité et décès (T02921005772)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord sur le don de jours (T02921004605)
Début : 03/03/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
NAO 2021 (T02921004582)
Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T02919002401)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et economique (T02919002159)
Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
NAO 2019 - Avenant correctif (T02919001637)
Début : 12/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un avenant à l'Accord d'entreprise du 04 octobre 2019 sur les congés payés (T02919001638)
Début : 12/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T02919001349)
Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un Accord d'entreprise relatif aux congés payés (T02918000739)
Début : 04/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps (T02918000740)
Début : 04/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T02918000076)
Début : 03/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU 1ER FEVRIER 2018 (A02918004872)
Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU 1ER JANVIER 2018 (A02918004664)
Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (A02917004488)
Début : 07/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES ATTEINTS DE CANCER ET DE MALADIES CHRONIQUES (A02917004455)
Début : 17/10/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Négociation annuelle obligatoire 2024 (T02924060759)
Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Accord d'entreprise sur la rémunération et le pouvoir d'achat (T02922007079)
Début : 01/08/2022 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
NAO 2022 (T02922006078)
Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F (T02919001208)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
un Accord d'entreprise relatif au télétravail (T02921005085)
Début : 18/06/2021 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
Un Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2020 (T02920002965)
Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (A02917004454)
Début : 01/11/2017 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UnAccord dérogatoire visant à accompagner les conséquences de la crise de coronavirus Covid-19 (T02920003182)
Début : 12/03/2020 Fin : 23/05/2020
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)° 2018 (A02918004855)
Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2019
Accord d'entreprise CONSERVERIE CHANCERELLE
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