COOP ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52558013000017

• Accord collectif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat chez Coop Atlantique (T01719001007)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Coop Atlantique - NAO 2019 - Accord relatif aux salaires (T01719001006)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Complément d'Accord relatif à l'Exercice du Droit Syndcal chez Coop Atlantique (T01719000887)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Don de Jours chez Coop Atlantique (T01719000891)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant Frais de Santé (T01718000533)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord sur l'Egalité Professionnelle (T01718000523)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord d'Etablissement - Hyper U Boulazac - Travail dimanche après-midi 23 décembre 2018 (T01718000524)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord d'établissement - Hyper U Boulazac - Travail dimanche après-midi (T01718000525)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Mise en place du CSEC Coop Atlantique (T01718000515)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord sur la mise en place du CSEC Coop Atlantique (T01718000516)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel (T01718000507)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Coop Atlantique - Rattachements DP (T01718000508)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• l’accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé (T01718000446)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions représentatives du personnel chez Coop Atlantique (T01718000392)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Protocole d'Accord Préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique (T01718000394)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord sur l'Adoption du Vote Electronique - Coop Atlantique (T01718000235)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Rattachement DP (Avenant à l'Accord du 7 Décembre 2017) (T01718000095)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif au forfait mobilités durables (T01724061053)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2028
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (T01723060168)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central de Coop Atlantique (T01722004275)
  Début : 20/12/2022 Fin : 20/12/2026
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• Prorogation des mandats des représentants du personnel (T01726062185)
  Début : 07/03/2026 Fin : 01/12/2026
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• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T01723060081)
  Début : 15/09/2023 Fin : 15/09/2026
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• Accord relatif aux contreparties accordées en raison du remplacement temporaire des directeurs/trices de magasins supermarchés (T01724060686)
  Début : 12/06/2024 Fin : 11/06/2025
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et aux conditions de travail (T01723060187)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2025
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• Prorogation des mandats des représentants du personnel (T01722003373)
  Début : 17/01/2022 Fin : 17/01/2023
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• Protocole d'accord préélectoral (T01722004129)
  Début : 21/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'adoption du vote électronique (T01722003812)
  Début : 09/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux institutions représentatives du personnel chez Coop Atlantique (T01722003799)
  Début : 31/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'établissement sur la prise en charge de tickets repas en supermarchés par l'employeur (T01721003174)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/10/2022
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• Accord d'Etablissement sur la prise en charge de Tickets Repas en Supermarchés par l'Employeur (T01718000073)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/06/2019
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• Accord Travail Dimanche AM saison 2018 - CE Supermarchés (T01718000072)
  Début : 08/07/2018 Fin : 26/08/2018
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