OXYANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77559688501660

• Avenant n°2 relatif à l’accord d’UES instituant un régime de prévoyance “incapacité, invalidité, décès” pour l’ensemble des salariés (T06926071522)
  Début : 23/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'UES OXYANE (T06925068327)
  Début : 22/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'UES instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés (T06925066602)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'UES instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés (T06925066603)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'UES Oxyane (T06924065011)
  Début : 08/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE OXYANE (T06924065007)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant N°2 à l'accord portant reconnaissance de l'unité économique et sociale Oxyane (T06924064849)
  Début : 24/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T06924064443)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 à l'accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane (T06924063318)
  Début : 30/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 (T06925068693)
  Début : 17/06/2025 Fin : 01/01/2026
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• Avenant n°1 à l'accord de gestion des emplois et des parcours professionnels (T06925066606)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/07/2025
  Accord d'entreprise OXYANE